Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention au titre de l'insertion par le logement à l'association "Développement de l'Est seine-et-marnais" (D.E.S.M.).

Date : 27/05/2011

Numéro : 4/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions au titre du fonds d'aide aux projets d'insertion (F.A.P.I.).

Date : 27/05/2011

Numéro : 4/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Colloque de recherche "STIC (Système de Technologie de l'Information et de la Communication) et Santé". Subvention exceptionnelle à l'EISIGETEL.

Date : 27/05/2011

Numéro : 5/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ecoles multisports : Revalorisation des aides aux vacations.

Date : 27/05/2011

Numéro : 5/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en faveur des arts plastiques : subventions 2011 en faveur des centres d'art contemporain de Chelles "Les Eglises" et de Pontault Combault "CPIF" et de l'association Artévie.

Date : 27/05/2011

Numéro : 6/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation de la modification par avenant de la convention relative au diagnostic archéologique au lieu-dit "En Plumignon" à Varennes-sur-Seine (carrière GSM).

Date : 27/05/2011

Numéro : 6/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Examen des comptes de gestion du Payeur Départemental pour l'exercice 2010

Date : 27/05/2011

Numéro : 7/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Compte Administratif pour 2010 et affectation des résultats du Budget Principal et des Budgets Annexes.

Date : 27/05/2011

Numéro : 7/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds départemental de péréquation de la taxe additionnelle aux droits de mutation en faveur des communes de moins de 5 000 habitants - Répartition du solde des produits 2010.

Date : 27/05/2011

Numéro : 7/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de réitération de garantie d'emprunt déposée par l'Office Public de l'Habitat suite au refinancement d'un emprunt auprès de DEXIA Crédit Local.

Date : 27/05/2011

Numéro : 7/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention à l’association « Société Seine-et-Marnaise d'Entraide et d'Action Sociale » au titre de 2011.

Date : 27/05/2011

Numéro : 7/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Procès-verbaux des séances du 28-31 janvier et 4 mars 2011.

Date : 29/04/2011

Numéro : 0/00

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Désignation des représentants du Conseil général pour siéger au sein d'organismes extérieurs.

Date : 29/04/2011

Numéro : 0/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Motion pour l'égalité des chances des jeunes seine-et-marnais, pour un service public d'éducation, fort et équitable.

Date : 29/04/2011

Numéro : 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ordre du jour et Etat de présence.

Date : 29/04/2011

Numéro : 0/77

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aménagement numérique : contractualisation avec les communes et communautés de communes concernées par la mise en oeuvre du plan de relance économique, via le soutien au développement des infrastructures pour l'Internet à haut débit dans les zones rurales et bénéficiant du Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural (F.E.A.D.E.R)

Date : 29/04/2011

Numéro : 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Mise à jour de l'inventaire des arbres remarquables de Seine-et-Marne.

Date : 29/04/2011

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Electrification rurale, première répartition de la dotation 2011 du Fonds d'Amortissement des Charges d'Electrification (F.A.C.E.).

Date : 29/04/2011

Numéro : 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatives à l'examen de la gestion du Département de Seine-et-Marne pour les exercices 2006 à 2010.

Date : 29/04/2011

Numéro : 2/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Règlement départemental des transports scolaires pour l'année scolaire 2011/2012 et conventions types de subdélégation et de financement.

Date : 29/04/2011

Numéro : 3/01

Deliberations