Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Programme relatif à la reconstruction partielle du collège "La Mare aux Champs" à Vaux-le-Pénil.

Date : 17/12/2010

Numéro : 5/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Projet de convention visant à la mise en place, dans des établissements scolaires de Seine-et-Marne, d''un accès expérimental Très Haut Débit à une plateforme de création de supports pédagogiques développée par la société ERDENET.

Date : 17/12/2010

Numéro : 5/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Projet de convention avec le Ministère de l'Education Nationale portant sur l'expérimentation dans quatre collèges de Seine-et-Marne de Manuels Numériques en 6e et en 5e.

Date : 17/12/2010

Numéro : 5/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenants de prolongation de durée des conventions signées avec les dix collèges expérimentaux pour l'élaboration d'un Schéma Directeur Numérique des Collèges.

Date : 17/12/2010

Numéro : 5/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Participation du Département aux dépenses de fonctionnement des collèges situés hors du département et accueillant des élèves seine-et-marnais.

Date : 17/12/2010

Numéro : 5/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Participation aux frais de fonctionnement des classes des collèges situées dans des annexes pédagogiques.

Date : 17/12/2010

Numéro : 5/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Sectorisation au collège de Château-Landon des communes seine-et-marnaises sectorisées au collège de Puiseaux dans le Loiret.

Date : 17/12/2010

Numéro : 5/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification de la sectorisation des collèges La Pyramide et Saint-Louis de Lieusaint.

Date : 17/12/2010

Numéro : 5/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification de la sectorisation des collèges Robert Buron de Nandy et La Grange du Bois de Savigny-le-Temple.

Date : 17/12/2010

Numéro : 5/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution de subventions de fonctionnement aux fédérations départementales de parents d'élèves.

Date : 17/12/2010

Numéro : 5/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Projet de convention-cadre de partenariat avec le Centre Régional de Documentation Pédagogique (C.R.D.P) sur les missions et le fonctionnement de son antenne départementale, le Centre Départemental de Documentation Pédagogique (C.D.D.P) de Seine-et-Marne.

Date : 17/12/2010

Numéro : 5/12

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Découverte des voies professionnelles dans le secteur du B.T.P.: initiative Bât'Avenir.

Date : 17/12/2010

Numéro : 5/13

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Centres Médico-Sportifs - Modification des critères d'attribution.

Date : 17/12/2010

Numéro : 5/14

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions 2010 : Accueils collectifs de Mineurs à caractère éducatif, Accueil sans hébergement.

Date : 17/12/2010

Numéro : 5/15

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Festival Dépayz'Arts : convention de partenariat avec GROUPE SAFRAN.

Date : 17/12/2010

Numéro : 6/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de partenariat entre le Département, Seine-et-Marne Tourisme, le Comité départemental de la randonnée pédestre de Seine-et-Marne et le Groupe France Mutuelle pour l'organisation de l'édition 2011 de la « RANDO DES 3 CHATEAUX ».

Date : 17/12/2010

Numéro : 6/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de partenariat entre le Département, la Chambre de Commerce et d'Industrie et Seine-et-Marne Tourisme.

Date : 17/12/2010

Numéro : 6/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention du Département en faveur du centre d'art contemporain de Chelles pour l'exercice 2010.

Date : 17/12/2010

Numéro : 6/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Débat d'Orientations Budgétaires pour l'exercice 2011.

Date : 17/12/2010

Numéro : 7/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ouverture de crédits par anticipation à l'adoption du Budget Primitif 2011 du budget général.

Date : 17/12/2010

Numéro : 7/02

Deliberations