Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de partenariat à conclure avec sept autres collectivités territoriales afin de mutualiser des logiciels libres.

Date : 26/11/2010

Numéro : 2/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Acquisition auprès de la commune de Vulaines-sur-Seine d'une parcelle bâtie.

Date : 26/11/2010

Numéro : 2/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Débat public sur le prolongement du RER E à l'ouest - Avis du Département.

Date : 26/11/2010

Numéro : 3/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Résorption des Points Noirs Bruit ferroviaires sur les communes de Vaires-sur-Marne et Chelles - tranche 2.

Date : 26/11/2010

Numéro : 3/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de service public de transport à la demande de personnes handicapées "Pam 77"- Rapport annuel 2009 et Avenant n° 2.

Date : 26/11/2010

Numéro : 3/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention relative à l'organisation de la distribution des titres IMAGINE-R et aux aides accordées pour les achats de ces titres.

Date : 26/11/2010

Numéro : 3/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Lignes conventionnées : Projets de convention et d'avenant. - Réseaux de transport " Si t'bus " de la Communauté d'Agglomération de la Brie Francilienne, - " Sol'R " du secteur du Val Bréon et de Tournan-en-Brie, - " STIGO " des communes de Gretz-Armainvilliers et Ozoir, - " Pays créçois " de la Communauté de communes du Pays créçois, - " Pep's " des secteurs III et IV de Marne-la Vallée.

Date : 26/11/2010

Numéro : 3/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Liaison Meaux-Roissy – Barreau RN3-RN2. Acquisitions foncières sur le territoire des communes de Compans, Mitry-Mory et Fresnes-sur-Marne.

Date : 26/11/2010

Numéro : 3/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aménagement d'une liaison entre le sud de Melun et l'A6 (RD 607 - RD 142) - Etudes Préliminaires.

Date : 26/11/2010

Numéro : 3/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Mise en place d'un service de téléassistance départemental - Recours à une Délégation de Service Public.

Date : 26/11/2010

Numéro : 4/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Vœu relatif au projet de loi portant nouvelle organisation du marché de l'électricité.

Date : 26/11/2010

Numéro : 4/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation de contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens pour les services d'aide et d'accompagnement à domicile autorisés par le Département.

Date : 26/11/2010

Numéro : 4/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Renouvellement de la convention tripartite de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes géré par le centre hospitalier de PROVINS.

Date : 26/11/2010

Numéro : 4/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution de subventions de fonctionnement dans le cadre des actions en faveur des personnes âgées et des personnes handicapées - Troisième répartition de crédit 2010

Date : 26/11/2010

Numéro : 4/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention à l'association " L'ENVOL pour les enfants européens" et projet de convention pour l'année 2010.

Date : 26/11/2010

Numéro : 4/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions de fonctionnement à des associations ou à des organismes oeuvrant dans le domaine de la petite enfance et de la santé.

Date : 26/11/2010

Numéro : 4/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions au titre de l'insertion par la santé.

Date : 26/11/2010

Numéro : 4/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions complémentaires exceptionnelles pour les collèges publics - exercice 2010.

Date : 26/11/2010

Numéro : 5/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention forfaitaire pour le nettoyage des vitres inaccessibles des collèges publics au titre de l'année 2010.

Date : 26/11/2010

Numéro : 5/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Enseignement privé - Participation au fonctionnement des collèges privés sous contrat d'association avec l'Etat - Exercice 2010 - Deuxième répartition de crédits.

Date : 26/11/2010

Numéro : 5/03

Deliberations