Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Maitrîse d'Oeuvre Urbaine et Sociale (M.O.U.S.) pour la création de logements d'insertion avec l'association A.I.P.I.. Avenant n°1 à la convention d'objectifs 2009-2011.

Date : 15/10/2010

Numéro : 4/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Poursuite du partenariat avec l'Institut Régional du Travail Social et versement d'une subvention de fonctionnement au titre de l'année 2010.

Date : 15/10/2010

Numéro : 4/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Mise en Place des Contrats Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens entre le Département et les 5 Associations de la Prévention Spécialisée : ADSEA Clubs et Equipes de Prévention spécialisée, APS Armée du Salut, CPMV, « Espoir », « La Brèche ».

Date : 15/10/2010

Numéro : 4/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution de subventions à des associations pour aider à l’accompagnement des familles dans le cadre de la médiation familiale et du soutien à la parentalité adoptive

Date : 15/10/2010

Numéro : 4/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Participations financières et subventions de fonctionnnement à des associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance et de la santé.

Date : 15/10/2010

Numéro : 4/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions prévisionnelles de fonctionnement aux collèges publics - Année 2011

Date : 15/10/2010

Numéro : 5/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat de service de bande passante pour les collèges de Seine-et-Marne à conclure avec le délégataire de la DSP de mise à disposition d'un réseau départemental de communications électroniques, la société Sém@for77.

Date : 15/10/2010

Numéro : 5/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 2 au contrat cadre concernant les services d'adduction en fibre optique pour les collèges de Seine-et-Marne.

Date : 15/10/2010

Numéro : 5/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Sections Sportives Scolaires - Approbation de nouveaux critères d'attribution de subventions.

Date : 15/10/2010

Numéro : 5/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conventions de partenariat entre le Département et le SYMPAV et entre le Département et la SNECMA pour l’organisation de l’édition 2010 du « FESTIVAL DEPAYZ’ARTS ».

Date : 15/10/2010

Numéro : 6/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de garantie d'emprunt présentée par l'association "les Amis de l'Atelier" pour la création d'un Foyer d'Accueil Médicalisé à Villemer.

Date : 15/10/2010

Numéro : 7/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Procès-verbaux des séance des 28 mai et 25 juin 2010.

Date : 24/09/2010

Numéro : 0/00

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Désignation de deux Conseillers généraux pour siéger à la Commission Consultative de l'Environnement de l'Aérodrome du Bourget.

Date : 24/09/2010

Numéro : 0/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Remplacement d'un Conseiller général pour siéger au Conseil d'administration de l'établissement public social et médico-social départemental "ALIZE".

Date : 24/09/2010

Numéro : 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Plan climat énergie départemental: adoption du programme cadre.

Date : 24/09/2010

Numéro : 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation de la politique agricole départementale 2010-2014.

Date : 24/09/2010

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avis du Conseil général sur le Plan d'Aménagement et de Gestion Durable (P.A.G.D.) du Schéma d'Aménagement et de Gestion de l'Eau (S.A.G.E.) de l'Yerres.

Date : 24/09/2010

Numéro : 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Electrification rurale, deuxième répartition de la dotation 2010 du Fonds d'Amortissement des Charges d'Electrification (F.A.C.E.).

Date : 24/09/2010

Numéro : 1/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Document d'orientations stratégiques pour le territoire de Roissy.

Date : 24/09/2010

Numéro : 1/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Groupement d?Intérêt Public de Roissy Emploi CDG ? approbation des modifications de la convention constitutive et du protocole financier.

Date : 24/09/2010

Numéro : 1/06

Deliberations