Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Lignes conventionnées : Ligne CITALIEN "Lieusaint - Melun" - Projet d'avenant.

Date : 24/09/2010

Numéro : 3/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de délégation de compétence en matière de transports scolaires du Département de Seine-et-Marne. Modification de l'annexe IV relative au personnel.

Date : 24/09/2010

Numéro : 3/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 2 à la convention du 1er janvier 2000 passée entre le Département et la Communauté d?Agglomération de Melun Val-de-Seine pour le paiement des frais de gestion de la carte Rubis.

Date : 24/09/2010

Numéro : 3/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Organisation de la viabilité hivernale. Approbation d'une convention type à intervenir avec les communes, relative aux opérations de déneigement du réseau départemental de désenclavement.

Date : 24/09/2010

Numéro : 3/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Suppression des passages à niveau n° 7 et n° 8 à proximité de la RD 607 sur la commune de Saint-Pierre-lès-Nemours. Bilan de la concertation et prise en considération.

Date : 24/09/2010

Numéro : 3/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Déviation de la RD 401. Création d'une voie de contournement Est sur le territoire de la commune de Saint-Soupplets. Classement et numérotation de la voie nouvelle. Déclassement de sections des RD 401 et RD 9. Convention avec la Commune.

Date : 24/09/2010

Numéro : 3/12

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Requalification de la RD 372 en traverse de la commune de Dammarie-lès-Lys. Prise en considération de la deuxième phase, située entre le carrefour de l'Esplanade de l'Europe et le carrefour Montebelluna. Approbation de la convention à intervenir avec la Commune.

Date : 24/09/2010

Numéro : 3/13

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Reclassement de l'ancien tracé de la RD 57 à l'Ouest de l'autoroute A5b dans la voirie communale de Réau.

Date : 24/09/2010

Numéro : 3/14

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Actions de sensibilisation des collégiens à la sécurité routière. Avenant n° 1 à la convention d'objectifs signée entre le Département de Seine-et-Marne et l'Association Prévention Routière le 27 juillet 2009. Convention avec l'association Communes en Route pour la Vie.

Date : 24/09/2010

Numéro : 3/15

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de cession de données avec la Caisse d'allocations familiales de Seine-et-Marne concernant les assistants maternels du Département de Seine-et-Marne.

Date : 24/09/2010

Numéro : 4/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant au Contrat Enfance et Jeunesse (CEJ) signé avec la Caisse d'allocations familiales de Seine-et-Marne (Caf).

Date : 24/09/2010

Numéro : 4/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution de participations financières à des gestionnaires de lieux d'accueil enfants parents.

Date : 24/09/2010

Numéro : 4/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Soutien du Département à la chaire d?économie sociale et solidaire créée au sein de l?Université de Paris-Est Marne-la-Vallée.

Date : 24/09/2010

Numéro : 4/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention à l'Association pour le financement d'initiatives locales pour l'emploi de Seine-et-Marne (A.F.I.L.E. 77) au titre de l'accompagnement des personnes au chômage dans leur projet de création d'entreprise.

Date : 24/09/2010

Numéro : 4/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions aux associations intervenant dans le domaine de la solidarité.

Date : 24/09/2010

Numéro : 4/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions au titre du fonds d'aide aux projets d'insertion (F.A.P.I.) pour la réalisation d'actions en lien avec l'entreprise.

Date : 24/09/2010

Numéro : 4/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention à l'Association pour le développement de l?insertion professionnelle des personnes handicapées en Seine-et-Marne (A.D.I.P.P.H. 77).

Date : 24/09/2010

Numéro : 4/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention à deux associations intervenant dans le domaine de l'insertion sociale et professionnelle.

Date : 24/09/2010

Numéro : 4/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Participation financière et subventions de fonctionnement à des associations oeuvrant dans l?accés au droit, l?aide aux victimes et la lutte contre les discriminations.

Date : 24/09/2010

Numéro : 4/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation de contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens pour les services d'aide et d'accompagnement à domicile autorisés par le Département.

Date : 24/09/2010

Numéro : 4/12

Deliberations