Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant à la convention conclue avec la CNAV concernant les évalutations et plans d'aides des personnes âgées peu dépendantes réalisées par des agents départementaux.

Date : 24/09/2010

Numéro : 4/13

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention relative au fonctionnement du dispositif départemental d'aide à domicile des patients atteints du VIH/SIDA.

Date : 24/09/2010

Numéro : 4/14

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution de subventions de fonctionnement dans le cadre des actions en faveur des personnes âgées et des adultes handicapés ? Deuxième répartition de crédits 2010.

Date : 24/09/2010

Numéro : 4/15

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention tripartite avec la maison de retraite médicalisée "Les jardins du Loing" à Saint Pierre-les-Nemours.

Date : 24/09/2010

Numéro : 4/16

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution des subventions pour travaux locatifs dans les collèges publics au titre de l'exercice 2010 - 1ère répartition.

Date : 24/09/2010

Numéro : 5/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 1 au contrat cadre concernant les services d'adduction en fibre optique pour les collèges de Seine-et-Marne.

Date : 24/09/2010

Numéro : 5/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention complémentaire exceptionnelle de fonctionnement au collège public "Elsa Triolet" au Mée-sur-Seine.

Date : 24/09/2010

Numéro : 5/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention aux collèges pour la participation aux animations nutritionnelles.

Date : 24/09/2010

Numéro : 5/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention de fonctionnement au Bureau International des Chercheurs Invités (BICI) du PRES.

Date : 24/09/2010

Numéro : 5/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Centre Photographique d'Ile-de-France : subvention de fonctionnement pour l'exercice 2010.

Date : 24/09/2010

Numéro : 6/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Réutilisation des informations publiques conservées par les Archives départementales de Seine-et-Marne : règlement et licences types.

Date : 24/09/2010

Numéro : 6/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Programmation 2010 des musées départementaux - Convention de subvention avec le Ministère de la Culture et de la Communication (Direction régionale des Affaires culturelles d'Ile-de-France)

Date : 24/09/2010

Numéro : 6/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aide aux projets patrimoniaux des écoles primaires et des lycées : réorientation de l'action départementale.

Date : 24/09/2010

Numéro : 6/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds départemental de péréquation de la taxe additionnelle aux droits de mutation : Acompte 2010.

Date : 24/09/2010

Numéro : 7/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Exonérations de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE) en faveur des établissements cinématographiques.

Date : 24/09/2010

Numéro : 7/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de réitération d'une garantie d'emprunt déposée par l'Office Interdépartemental de l'Essonne, du Val d'Oise et des Yvelines (OPIEVOY) suite au réaménagement d'un emprunt en taux fixe.

Date : 24/09/2010

Numéro : 7/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de garantie d'emprunt présentée par l'Office Public de l'Habitat de Seine-et-Marne (OPH 77) pour l'acquisition en VEFA de 10 logements, ZAC de la Plaine du Moulin à Vent, à Cesson.

Date : 24/09/2010

Numéro : 7/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de garantie d'emprunt présentée par la SA d'HLM ANTIN Résidences pour la réhabilitation de 134 logements à Pomponne.

Date : 24/09/2010

Numéro : 7/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de garantie d'emprunt présentée par la SA d'HLM "La Résidence Urbaine de France" pour la construction de 46 logements, ZAC de la Plaine du Moulin à Vent, à Cesson.

Date : 24/09/2010

Numéro : 7/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de garantie d'emprunt présentée par la SA d?HLM La Chaumière de l?Ile-de-France pour la construction de 36 logements, ZAC du Val d?Europe à Montévrain.

Date : 24/09/2010

Numéro : 7/07

Deliberations