Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Rapport d'activités des services pour l'année 2009.

Date : 25/06/2010

Numéro : 2/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Plan de déplacements de l'administration.

Date : 25/06/2010

Numéro : 2/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Personnel départemental : Créations d'emplois permanents.

Date : 25/06/2010

Numéro : 2/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Action sociale en faveur du personnel : répartition des crédits de subvention.

Date : 25/06/2010

Numéro : 2/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant à la convention de financement du Restaurant administratif de la Préfecture de Seine-et-Marne (RAPSM)

Date : 25/06/2010

Numéro : 2/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétence transport scolaire: préparation et organisation de la rentrée scolaire 2010/2011.

Date : 25/06/2010

Numéro : 3/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Adhésion à l'association TGV Grand Centre Auvergne.

Date : 25/06/2010

Numéro : 3/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de financement de l?investissement relative au service départemental de transport à la demande de personnes handicapées, PAM 77 : Projet d'avenant n°2.

Date : 25/06/2010

Numéro : 3/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

PDU : Contrat d?axe PDU de la ligne Seine-et-Marne Express « Château-Landon ? Melun ».

Date : 25/06/2010

Numéro : 3/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Lignes conventionnées : Réseau de transport ?STILL , ligne de bassin Samoreau-Héricy-Vulaines-Fontainebleau/Avon - Projets d?avenants.

Date : 25/06/2010

Numéro : 3/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Lignes conventionnées - Lignes Seine-et-Marne Express - Projets d'avenants.

Date : 25/06/2010

Numéro : 3/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Lignes conventionnées : Réseau de transport Sol'R du secteur de Tournan-en-Brie et du Val Bréon, ligne de bassin "Lumigny Nesles Ormeaux - Marles SNCF", réseau de transport Si t'bus des communes de Roissy-en-Brie et Pontault-Combault - projets d'avenant.

Date : 25/06/2010

Numéro : 3/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Mise en oeuvre du Grenelle de l'Environnement. Instauration d'une éco-redevance auprès des poids lourds circulant sur le réseau routier. Approbation des propositions de l'Etat sur le réseau routier départemental susceptibles d'être soumis à cette éco-redevance.

Date : 25/06/2010

Numéro : 3/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modalités de mise en oeuvre d'actions de sécurisation des passages à niveau situés sur routes départementales. Approbation de la convention à intervenir avec l'Etat et Réseau Ferré de France.

Date : 25/06/2010

Numéro : 3/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Affectation d'une fraction de la redevance communale des mines sur le pétrole aux communes de moins de 2 000 habitants, pour l'entretien de leur voirie. Programme 2010.

Date : 25/06/2010

Numéro : 3/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Liaison Meaux-Roissy - barreau RN 3-RN2. Construction de deux ponts-routes PI 12 et PI 14. Convention avec la SNCF agissant au nom et pour le compte de RFF, pour le financement de la sécurité ferroviaire et des travaux connexes.

Date : 25/06/2010

Numéro : 3/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de partenariat entre l'UNICEF et le Département de Seine-et-Marne, portant l'appellation «Département Ami des Enfants, Partenaire de l'UNICEF».

Date : 25/06/2010

Numéro : 4/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions de fonctionnement et participation financière à des associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance et de la santé.

Date : 25/06/2010

Numéro : 4/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Soutien aux acteurs sociaux et insertion sociale: subventions de fonctionnement à des associations en contrat d'objectifs avec le Département (année 2010).

Date : 25/06/2010

Numéro : 4/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation de contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens pour les services d'aide et d'accompagnement à domicile autorisés par le Département.

Date : 25/06/2010

Numéro : 4/07

Deliberations