Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention avec la CNAV relative aux évaluations et plans d'aides des personnes âgées peu dépendantes réalisées par des agents départementaux.

Date : 25/06/2010

Numéro : 4/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modernisation des services d'aide à domicile au titre de l?accord cadre conclu entre le Département et la Caisse Nationale de Solidarité pour l?Autonomie - Subventions 2010.

Date : 25/06/2010

Numéro : 4/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution de subventions de fonctionnement dans le cadre des actions en faveur des personnes âgées et des personnes handicapées.

Date : 25/06/2010

Numéro : 4/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conventions de financement au titre de l'aide sociale pour divers établissements pour personnes handicapées.

Date : 25/06/2010

Numéro : 4/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conventions tripartites avec diverses maisons de retraite.

Date : 25/06/2010

Numéro : 4/12

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention à l'association A.C.I. 77 (Accueil, Conseil, Insertion) au titre de l'insertion professionnelle des personnes handicapées adultes.

Date : 25/06/2010

Numéro : 4/13

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Mise en ?uvre de la formation et de l?accompagnement des personnes salariées sous forme de contrat aidé par l?Inspection Académique.

Date : 25/06/2010

Numéro : 4/14

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention à l'association INITIATIVES 77 pour la réalisation d'un chantier d'inititatives locales dans le cadre du protocole d'accord entre le Département et la société Euro Disney.

Date : 25/06/2010

Numéro : 4/15

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 2 à la convention d'objectifs 2008-2010 visant à formaliser le soutien du Département au fonctionnement global de l'association pour l?Accueil des gens du voyage dans le Nord de la Seine-et-Marne (A.G.D.V. 77).

Date : 25/06/2010

Numéro : 4/16

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions au titre de l'insertion par le logement.

Date : 25/06/2010

Numéro : 4/17

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aide à la reconstruction d'Haïti suite au tremblement de terre de janvier 2010.

Date : 25/06/2010

Numéro : 5/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Collège du 21ème siècle - Schéma directeur numérique des collèges - subventions aux collèges pilotes.

Date : 25/06/2010

Numéro : 5/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonctionnement des collèges publics - Exercice 2010. Subventions complémentaires et exceptionnelles de fonctionnement.

Date : 25/06/2010

Numéro : 5/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de partenariat pluriannuel avec le Comité Départemental Olympique et Sportif de Seine-et-Marne pour 2010/2012.

Date : 25/06/2010

Numéro : 5/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Equipements sportifs, socio-éducatifs et polyvalents sportifs : attribution de subvention au Syndicat Intercommunal du CES d'Esbly et prorogation du délai de validité de subvention pour la Communauté de Communes du Pays de l'Ourcq.

Date : 25/06/2010

Numéro : 5/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de mise à disposition du Domaine National de Champs-sur-Marne au Département.

Date : 25/06/2010

Numéro : 5/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Soutien aux missions d'intérêt général de la Société Anonyme Sportive Professionnelle (SASP) "Paris Sénart Moissy" football.

Date : 25/06/2010

Numéro : 5/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en faveur de la vie étudiante : bilan et poursuite de Mobil'Études 77 pour l'année universitaire 2010/2011.

Date : 25/06/2010

Numéro : 5/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification des statuts de la Régie autonome dite "service Gaia".

Date : 25/06/2010

Numéro : 6/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Projet de convention concernant le diagnostic d'archéologie préventive sur des terrains situés dans l?emprise d?un projet de carrière de sables et de graviers alluvionnaires sollicité par la société GSM à Varennes-sur-Seine (Seine-et-Marne) au lieu-dit « En Plumignon ».

Date : 25/06/2010

Numéro : 6/03

Deliberations