Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 1 à la convention du 15 avril 2005 relative à la mise à disposition de locaux départementaux au profit de l'Etat.

Date : 28/05/2010

Numéro : 2/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention relative à l'enlèvement et l'élimination des déchets non ménagers pour divers services départementaux au titre de l'année 2010.

Date : 28/05/2010

Numéro : 2/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Participation financière de la Caisse des Dépôts et Consignations à l?élaboration du schéma numérique des collèges.

Date : 28/05/2010

Numéro : 2/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention relative aux modalités de délivrance et de financement de la carte Imagine'R - (Passe NAVIGO).

Date : 28/05/2010

Numéro : 3/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Lignes conventionnées : réseau de transport STILL - projet d'avenant.

Date : 28/05/2010

Numéro : 3/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Lignes conventionnées : Réseau COMETE - Projet d?avenant n° 3.

Date : 28/05/2010

Numéro : 3/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Liaison Sud de Chelles - acquisitions foncières.

Date : 28/05/2010

Numéro : 3/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification et suppression d?une partie du périmètre d?études de la déviation de la RD 934 située sur le territoire des commune de Lagny-sur-Marne, Chanteloup-en-Brie, Montevrain et Chessy.

Date : 28/05/2010

Numéro : 3/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

RD 1401- Barreau de liaison RD 212-RD 401 sur le territoire du Mesnil-Amelot. Dossier de prise en considération et approbation de la convention quadripartite.

Date : 28/05/2010

Numéro : 3/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Transfert dans le patrimoine départemental des terrains acquis par l'Etat en vue de l'aménagement des routes transférées en application de la loi du 13 août 2004 (diverses voies).

Date : 28/05/2010

Numéro : 3/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Route durable - Déclinaison locale de la convention d'engagement volontaire des acteurs de conception, réalisation et maintenance des infrastructures routières, voirie et espace public urbain.

Date : 28/05/2010

Numéro : 3/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Programme 2010 de répartition du produit 2009 des amendes de police.

Date : 28/05/2010

Numéro : 3/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Transfert du Parc de l'Equipement au Département de Seine-et-Marne. Convention avec l'Etat.

Date : 28/05/2010

Numéro : 3/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Programme départemental d'insertion et de lutte contre l'exclusion pour les années 2010-2012 (P.D.I.L.E. 2010-2012).

Date : 28/05/2010

Numéro : 4/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention d'utilité sociale (C.U.S.) des organismes de logement social présents sur le territoire départemental. Position du Conseil général.

Date : 28/05/2010

Numéro : 4/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Constitution d'un groupement de commande entre l'État et le Département pour l'appui à l'élaboration du schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage 2010-2016.

Date : 28/05/2010

Numéro : 4/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention d'objectifs visant à formaliser le soutien du Département au fonctionnement global de l'association PACT Seine-et-Marne pour les années 2010 à 2012.

Date : 28/05/2010

Numéro : 4/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Evolution du dispositif des Projets Pédagogiques Innovants et de son appellation

Date : 28/05/2010

Numéro : 5/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenants aux conventions de partenariat pluriannuelles avec le Comité départemental de Seine-et-Marne de Football et la Ligue de Tennis de Seine-et-Marne.

Date : 28/05/2010

Numéro : 5/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Adaptation des critères de subventions pour des actions de solidarité internationale.

Date : 28/05/2010

Numéro : 5/03

Deliberations