Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention d'objectifs entre le Département et l'association "Act'Art" pour l'exercice 2010.

Date : 28/05/2010

Numéro : 6/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention entre l?État, le Département de Seine-et-Marne et la Communauté de Communes des Deux Fleuves pour le financement et la délégation de la maîtrise d?ouvrage de l?étude de programmation de valorisation du site préhistorique de Pincevent.

Date : 28/05/2010

Numéro : 6/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Examen des comptes de gestion du Payeur Départemental pour l'exercice 2009.

Date : 28/05/2010

Numéro : 7/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Compte Administratif pour 2009 et affectation des résultats.

Date : 28/05/2010

Numéro : 7/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de garantie d'emprunt présentée par l?Association pour le Développement des Foyers (ADEF) concernant la construction d'une résidence sociale à Savigny-le-Temple.

Date : 28/05/2010

Numéro : 7/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de garantie d'emprunt présentée par l'Office Public de l?Habitat (OPH) Val du Loing Habitat pour l'acquisition de 25 logements à Nemours.

Date : 28/05/2010

Numéro : 7/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de garantie d'emprunt présentée par l'ADSEA pour la réalisation de travaux sur les locaux situés à Saint-Germain-Laxis.

Date : 28/05/2010

Numéro : 7/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Espaces Naturels Sensibles - Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) - Réorientation de la politique relative au PDIPR en tant que support des continuités biologiques et mise en place de subventions éco-conditionnées.

Date : 16/04/2010

Numéro : 1/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Signature du Contrat de projet "Fontainebleau-Forêt patrimoine".

Date : 16/04/2010

Numéro : 1/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds départemental d'attractivité : Appel à projets.

Date : 16/04/2010

Numéro : 1/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat de Parc du Gâtinais Français 2007-2013 : programmation des actions du Parc et des actions LEADER de l'année 2010.

Date : 16/04/2010

Numéro : 1/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avis sur le changement de nom de la commune de FAVIERES.

Date : 16/04/2010

Numéro : 1/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Renouvellement de la convention tripartite relative à une maison de retraite médicalisée.

Date : 16/04/2010

Numéro : 4/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention avec la CNAV concernant la généralisation de la reconnaissance mutuelle de l'évaluation de la dépendance sur les secteurs couverts par les Centres Locaux d'Information et de Coordination gérontologique.

Date : 16/04/2010

Numéro : 4/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenants aux conventions relatives à l'attribution de subvention de fonctionnement aux Centres Locaux d'Information et Coordination gérontologique (CLIC) sur le territoire seine-et-marnais.

Date : 16/04/2010

Numéro : 4/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Agence départementale d'information sur le logement de Seine-et-Marne (A.D.I.L. 77) : convention d'objectifs avec le Département pour 2010 à 2012 et attribution de la subvention pour 2010.

Date : 16/04/2010

Numéro : 4/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention à la société Cap-Initiatives pour l'accompagnement durable des opérations Cap-Parrainage.

Date : 16/04/2010

Numéro : 4/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions au titre du fonctionnement des terrains d’accueil des gens du voyage dans le cadre des grands passages sur le territoire de la Seine-et-Marne.

Date : 16/04/2010

Numéro : 4/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions aux associations supports d'une action d'accompagnement social spécifique autour du logement.

Date : 16/04/2010

Numéro : 4/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonctionnement des collèges publics - Exercice 2010 - Subvention définitive de fonctionnement et première répartition de crédits complémentaires.

Date : 16/04/2010

Numéro : 5/1

Deliberations