Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention type relative aux Relais Assistantes Maternelles (RAM).

Date : 26/03/2010

Numéro : 4/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation du programme relatif à la reconstruction du collège "Arche Guédon" à Torcy dans le cadre d'une expérimentation pour la construction d'un bâtiment à énergie positive et arrêt des enveloppes financières prévisionnelles de l'opération et des travaux.

Date : 26/03/2010

Numéro : 5/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Enseignement privé - Répartition du montant par collège du forfait d'externat des collèges privés pour la part consacrée aux personnels non enseignants (personnels techniciens, ouvriers et de service) affectés à l'externat.

Date : 26/03/2010

Numéro : 5/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Barème des prestations accessoires accordées aux personnels logés par nécessité absolue de service dans les collèges publics

Date : 26/03/2010

Numéro : 5/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en matière d'équipements sportifs, socio-éducatifs et polyvalents sportifs : programmation 2010.

Date : 26/03/2010

Numéro : 5/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention à l'Association "Trophée de l'Espoir et Challenge du Fair-play " pour l'année 2010.

Date : 26/03/2010

Numéro : 5/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association départementale des Logis de France de Seine-et-Marne et approbation de la convention avec le Département.

Date : 26/03/2010

Numéro : 6/0

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en faveur des festivals et manifestations culturelles et artistiques d'intérêt local : modification des critères.

Date : 26/03/2010

Numéro : 6/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Association Cultures du Coeur : subvention départementale pour l'exercice 2010.

Date : 26/03/2010

Numéro : 6/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions de l'Etat-Direction Régionale des Affaires Culturelles d'Ile-de-France pour les actions des musées départementaux.

Date : 26/03/2010

Numéro : 6/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en faveur de la lecture : attribution de subventions.

Date : 26/03/2010

Numéro : 6/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention entre le Département de Seine-et-Marne et le Syndicat Intercommunal des Maisons du Bornage, pour la création de la Maison du Chasselas à Thomery.

Date : 26/03/2010

Numéro : 6/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Union Départementale des Offices de Tourisme et Syndicats d'Initiative de Seine-et-Marne et approbation de l'avenant à la convention.

Date : 26/03/2010

Numéro : 6/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Espace du Tourisme Ile-de-France à Disneyland Resort Paris et approbation de l'avenant à la convention.

Date : 26/03/2010

Numéro : 6/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution d'une subvention de fonctionnement au Groupement des Professionnels de l'Industrie Hôtelière de Seine-et-Marne et approbation de l'avenant à la convention.

Date : 26/03/2010

Numéro : 6/8

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association départementale des Gîtes de France de Seine-et-Marne et approbation de l'avenant à la convention.

Date : 26/03/2010

Numéro : 6/9

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fixation du taux des taxes directes locales pour 2010.

Date : 26/03/2010

Numéro : 7/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification de la délégation de compétences au Président du Conseil général en matière de lignes de trésorerie.

Date : 26/03/2010

Numéro : 7/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de transfert de garantie d'emprunt de la SA d'HLM Immobilière 3 F au profit de la SA d'HLM "la Résidence Urbaine de France".

Date : 26/03/2010

Numéro : 7/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt accordée par délibération n° 7/08 du 20/11/2009 à la SA d'HLM "Les Foyers de Seine-et-Marne" - Modification d'une caractéristique des emprunts.

Date : 26/03/2010

Numéro : 7/5

Deliberations