Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt accordée par délibération n° 7/01 du 05/10/2009 à l'Office Public de l'Habitat de Seine-et-Marne - Modification d'une caractéristique des emprunts.

Date : 26/03/2010

Numéro : 7/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de garantie d'emprunt présentée par la SA d'HLM "Valophis la Chaumière de l'Ile de France" pour l'acquisition de 197 logements à Moissy-Cramayel et 15 logements à Pontcarré.

Date : 26/03/2010

Numéro : 7/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Désignation de deux représentants du Conseil général au sein de la Commission Locale d'Information et de Surveillance du Site de la REP à Fouju et Moisenay.

Date : 26/03/2010

Numéro : 77/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention annuelle d'objectifs (2010) entre le Département de Seine-et-Marne et l'association Seine-et-Marne Développement.

Date : 29/01/2010

Numéro : 1/0

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Partenariats entre le Département et AQUI'Brie et la Maison de l'Environnement. Subventions à divers organismes associatifs et institutionnels oeuvrant dans le domaine de l'environnement.

Date : 29/01/2010

Numéro : 1/0

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2010 : Politiques contractuelles en faveur des collectivités.

Date : 29/01/2010

Numéro : 1/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention d'objectifs du Territoire d'Intérêt Régional et National du Pays de Meaux (GP3).

Date : 29/01/2010

Numéro : 1/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Motion relative à la réforme des Chambres de Commerce et d'Industrie.

Date : 29/01/2010

Numéro : 1/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2010 : Politique départementale en faveur de l'aménagement numérique et autres actions d'aménagement.

Date : 29/01/2010

Numéro : 1/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat d'aménagement communal du territoire entre le Département et la commune de Villenoy.

Date : 29/01/2010

Numéro : 1/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2010 : Politique départementale en faveur de l'implantation et du développement des entreprises.

Date : 29/01/2010

Numéro : 1/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2010 : Politique départementale de l'eau.

Date : 29/01/2010

Numéro : 1/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant de prorogation et de modification au contrat régional de Moncourt-Fromonville.

Date : 29/01/2010

Numéro : 1/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2010 : Politique départementale de l'environnement.

Date : 29/01/2010

Numéro : 1/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Rapport annuel 2008 produit par la Société Sem@for77, titulaire de la délégation de service public pour la mise à disposition et l'exploitation d'un réseau départemental de communications électroniques à haut et très haut débit.

Date : 29/01/2010

Numéro : 1/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2010 : Espaces Naturels Sensibles.

Date : 29/01/2010

Numéro : 1/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Etude de piquetage - prestation à bons de commande : autorisation donnée au Président pour signer les conventions avec les structures intercommunales intéressées par une étude de piquetage fin de leur territoire.

Date : 29/01/2010

Numéro : 1/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Institution d'une commission intercommunale d'aménagement foncier dans les communes de Compans et Mitry-Mory.

Date : 29/01/2010

Numéro : 1/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Résolution relative au projet "Villages Nature" et à l'avenant à la convention de 1987 avec la Société Disneyland Paris sur l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée.

Date : 29/01/2010

Numéro : 1/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Application du taux de financement départemental de 40 % et de la bonification liée aux éco-conditionnalités aux contrats C3D, C.L.A.I.R., CONT.A.C.T. et C.A.D.U.C.É en cours.

Date : 29/01/2010

Numéro : 1/8

Deliberations