Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ordre du jour et état de présences.

Date : 18/11/2016

Numéro : 0/77

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Rapport annuel 2016 de développement durable.

Date : 18/11/2016

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Mise en place d'un dispositif exceptionnel d'aide aux jeunes agriculteurs suite aux mauvaises récoltes de l'année 2016 et poursuite du partenariat entre le Département et la Fédération départementale des syndicats d’exploitants agricoles (FDSEA).

Date : 18/11/2016

Numéro : 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation de la convention cadre de financement du PAPI (Programme d'Actions de Prévention des Inondations) de la Seine et de la Marne franciliennes.

Date : 18/11/2016

Numéro : 1/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant à la convention avec l’association foncière pour la réalisation de travaux connexes à l’aménagement foncier agricole et forestier de Coutevroult et Villiers-sur-Morin.

Date : 18/11/2016

Numéro : 1/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres et du Jury d'Ordonnancement, Pilotage et Coordination.

Date : 18/11/2016

Numéro : 2/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Renouvellement de la convention conclue avec le Centre de gestion de Seine-et-Marne portant sur l'organisation de concours et examens professionnels pour l'année 2017.

Date : 18/11/2016

Numéro : 2/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Cession à la Commune de Combs-la-Ville d'une propriété départementale située à Combs-la-Ville 7 rue Pablo Picasso.

Date : 18/11/2016

Numéro : 2/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention relative à l'organisation et à la distribution des cartes Imagine R scolaire et aux aides accordées pour les achats de ces titres par le Département, et les modalités de leur délivrance à compter de la rentrée scolaire 2017/2018.

Date : 18/11/2016

Numéro : 3/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Transport à la demande - Projet de convention de financement du service de transport à la demande de la Brie Nangissienne.

Date : 18/11/2016

Numéro : 3/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Protocole d'accord entre la commune de Melun, la communauté d'agglomération Melun Val-de-Seine et le Département de Seine-et-Marne concernant la liaison T Zen 2 Sénart-Melun sur le territoire de la commune de Melun.

Date : 18/11/2016

Numéro : 3/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions à l'Association Prévention Routière pour la réalisation d'actions de sensibilisation des collégiens aux risques routiers et de sensibilisation des jeunes aux risques liés à la conduite sous l'emprise de l'alcool ou de substances psychotropes.

Date : 18/11/2016

Numéro : 3/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

RD 619. Contournement de la commune de Guignes, sur le territoire des communes de Guignes, Yèbles, Andrezel et Verneuil-l'Etang. Dossier de prise en considération.

Date : 18/11/2016

Numéro : 3/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Déviation et recalibrage de la RD 57 et aménagement d'un carrefour giratoire entre la RN 36 et la RD 57 sur le territoire des communes de Crisenoy et Fouju. Dossier de prise en considération modificative.

Date : 18/11/2016

Numéro : 3/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

RD 306/RD 605 - Accès au pôle de santé public-privé à Melun et Vert-Saint-Denis. Avenant à la convention signée le 8 avril 2014 entre le Département et le Centre Hospitalier Marc Jacquet.

Date : 18/11/2016

Numéro : 3/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

RD 934 Déclassement d’une emprise issue du domaine public routier départemental pour intégration dans le domaine privé départemental, sur le territoire de la Commune de Montévrain.

Date : 18/11/2016

Numéro : 3/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Reclassement d'une section de la RD 361 dans les voiries communales de Pontault-Combault et Emerainville.

Date : 18/11/2016

Numéro : 3/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Protocole d’accord collectif départemental de Seine-et-Marne 2017-2020 pour le logement des plus démunis.

Date : 18/11/2016

Numéro : 4/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions aux Missions Locales pour l'année 2016.

Date : 18/11/2016

Numéro : 4/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions au titre de l'aide et du soutien aux femmes, en particulier celles victimes de violence.

Date : 18/11/2016

Numéro : 4/03

Deliberations