SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Subventions aux associations caritatives à vocation départementale. Date : 18/11/2016 Numéro : 4/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Subventions de fonctionnement à des associations oeuvrant dans le domaine de l'enfance et de la petite enfance. Date : 18/11/2016 Numéro : 4/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention pluriannuelle relative aux relations entre la Caisse Nationale de solidarité pour l'autonomie et le Conseil départemental de Seine-et-Marne. Date : 18/11/2016 Numéro : 4/06
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Vidéosurveillance aux abords des collèges de Seine-et-Marne. Date : 18/11/2016 Numéro : 5/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Fonctionnement des collèges publics - Exercice 2016 - deuxième répartition de crédits complémentaires. Date : 18/11/2016 Numéro : 5/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Participation aux frais de fonctionnement des classes de collèges situées dans des annexes pédagogiques. Date : 18/11/2016 Numéro : 5/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Participation du Département de Seine-et-Marne aux dépenses de fonctionnement des collèges privés du Département de la Marne accueillant au moins 10 % d'élèves seine-et-marnais. Date : 18/11/2016 Numéro : 5/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Validation du programme de travaux 2016, au titre de la participation départementale pour la réalisation de travaux par la Région Ile-de-France au sein de la cité scolaire François Couperin à Fontainebleau. Date : 18/11/2016 Numéro : 5/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Programmation 2016 des musées départementaux - Convention avec le Ministère de la Culture et de la Communication (Direction régionale des Affaires culturelles d'Ile-de-France). Date : 18/11/2016 Numéro : 6/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Politique départementale en faveur de l'entretien et la restauration du patrimoine monumental : attribution de subventions. Date : 18/11/2016 Numéro : 6/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Prorogation du délai de validité de la convention de financement entre le Département de Seine-et-Marne et la Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart relative à la construction du nouveau théâtre de Sénart.. Date : 18/11/2016 Numéro : 6/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Révision des critères d’attribution de subventions pour la restauration des archives communales. Date : 18/11/2016 Numéro : 6/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Deuxième Décision Modificative 2016 pour le Budget général et les budgets annexes. Date : 18/11/2016 Numéro : 7/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Débat d'Orientations budgétaires pour l'année 2017. Date : 18/11/2016 Numéro : 7/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Subvention de fonctionnement à l'Union des Maires de Seine-et-Marne au titre de 2016 et avenant à la convention du 4 novembre 2014. Date : 18/11/2016 Numéro : 7/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Attribution d'une contribution exceptionnelle au Service Départemental d’Incendie et de Secours de Seine-et-Marne (SDIS 77) - Année 2016 Date : 18/11/2016 Numéro : 7/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Procès-verbaux du Conseil départemental des 27 mai et 24 juin 2016. Date : 07/10/2016 Numéro : 0/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Décisions prises par le Président du Conseil départemental du 7 juin au 16 septembre 2016. Date : 07/10/2016 Numéro : 0/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Délégation de compétences au Président du Conseil départemental en matière de marchés publics - Information sur les marchés et avenants notifiés du 1er mai au 30 juin 2016. Date : 07/10/2016 Numéro : 0/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Modification de la représentation du Département au sein de l'Office Public de l'Habitat - OPH 77 (personnalité représentant Initiatives 77). Date : 07/10/2016 Numéro : 0/04
