Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ordre du jour et état de présences.

Date : 07/10/2016

Numéro : 0/77

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification du règlement du Contrat Intercommunal de Développement.

Date : 07/10/2016

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat Intercommunal de Développement (CID) des Communautés de communes de la Brie des Moulins et du Pays de Coulommiers.

Date : 07/10/2016

Numéro : 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ajustements de la politique contractuelle départementale pour les 4èmes contrats ruraux.

Date : 07/10/2016

Numéro : 1/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Projets de contrats ruraux.

Date : 07/10/2016

Numéro : 1/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

SCOT Marne/Ourcq.

Date : 07/10/2016

Numéro : 1/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de clôture du Contrat de Parc entre le Département de Seine-et-Marne et le Parc Naturel Régional du Gâtinais français.

Date : 07/10/2016

Numéro : 1/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Mise en place du dispositif d'aide en faveur des collectivités placées en état de catastrophe naturelle, relatif aux opérations de dépollution. Modification de la condition d’attribution de l’aide relative à la gestion des déchets.

Date : 07/10/2016

Numéro : 1/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Signature d’une convention entre le Département, la Région Ile-de-France et l’Agence de Services et Paiement (ASP) pour le paiement des aides aux agriculteurs dans le cadre du dispositif départemental d’aide aux investissements environnementaux.

Date : 07/10/2016

Numéro : 1/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Bilan d'activités 2015 de l'Assistance Technique Départementale (ATD) dans les domaines de l'assainissement, des milieux aquatiques et de la protection de la ressource en eau pour la production d'eau potable.

Date : 07/10/2016

Numéro : 1/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée de la Seine-et-Marne - Mise à jour 2016.

Date : 07/10/2016

Numéro : 1/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Personnel départemental : suppressions et modifications d’emplois, mise à jour du tableau des emplois.

Date : 07/10/2016

Numéro : 2/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de participation pour la protection sociale complémentaire couvrant le risque de perte de salaire et dénommée "contrat prévoyance".

Date : 07/10/2016

Numéro : 2/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Protocole transactionnel à conclure avec la société ECT.

Date : 07/10/2016

Numéro : 2/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Acquisition auprès de l'Etat d'un immeuble de bureaux à Meaux pour les besoins de la Maison départementale des solidarités.

Date : 07/10/2016

Numéro : 2/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Cession de deux parcelles non bâties situées à Meaux.

Date : 07/10/2016

Numéro : 2/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de partenariat définissant les modalités de recours à l'UGAP par les Départements de "Grande Couronne Capitale", concernant les véhicules et l'informatique sur une période de 4 ans.

Date : 07/10/2016

Numéro : 2/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Gestion externalisée de l’entretien et de la maintenance d'une partie du parc des véhicules légers du Département de Seine-et-Marne, à travers l’accord-cadre conclu par l’Union des groupements d’achats publics avec la société ALD Automotive.

Date : 07/10/2016

Numéro : 2/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Transport scolaire : dispositifs d'aide départementale.

Date : 07/10/2016

Numéro : 3/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Transport à la demande - Projets de conventions de financement des services de transport à la demande de la Bassée-Montois et des secteurs 3 et 4 de Marne-La-Vallée. Projet d'avenant à la convention partenariale du service Filéo.

Date : 07/10/2016

Numéro : 3/03

Deliberations