SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Dotation globale de fonctionnement des collèges - Année 2017. Aide exceptionnelle au collège Nicolas Tronchon de Saint-Soupplets Date : 07/10/2016 Numéro : 5/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Dénomination du collège de Montévrain. Date : 07/10/2016 Numéro : 5/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention relative à l'accueil d'élèves de CM2 au collège de Montévrain. Expérimentation année scolaire 2016/2017. Date : 07/10/2016 Numéro : 5/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Orientation des collégiens : information et découverte des métiers. Avenant à la convention cadre avec la Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI) / Place des métiers, Cité des métiers. Date : 07/10/2016 Numéro : 5/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Visite par les collégiens de la plate-forme aéroportuaire de Roissy Charles-de-Gaulle et conférence en anglais sur les métiers de l'aérien. Date : 07/10/2016 Numéro : 5/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Collège de Brou sur Chantereine : Projet de convention de restauration scolaire entre le Département, la Commune de Brou-sur-Chantereine et le Collège Jean Jaurès. Date : 07/10/2016 Numéro : 5/06
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Avenant n°6 à la convention cadre de partenariat avec le Centre régional de documentation pédagogique (CRDP) portant sur les modalités financières de soutien à l'action du Centre départemental de documentation pédagogique (CDDP) de Seine-et-Marne. Date : 07/10/2016 Numéro : 5/07
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Avenant financier n° 2 à la convention de partenariat entre le Département de Seine-et-Marne et l'association : "Agence de développement et de réservation touristiques de Seine-et-Marne", dite "Seine-et-Marne Tourisme" pour l'année 2016. Date : 07/10/2016 Numéro : 6/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Soutien du Département à l'édition 2016 du Festival Django Reinhardt. Date : 07/10/2016 Numéro : 6/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Subvention de fonctionnement en faveur de l'association "Les Arts en Boule" au titre de l'exercice 2016. Date : 07/10/2016 Numéro : 6/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Adhésion du Département de Seine-et-Marne à l'association Ile-de-France Europe. Date : 07/10/2016 Numéro : 7/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Attribution d'une subvention à l'Union Départementale des Sapeurs-Pompiers de Seine-et-Marne (UDSP 77) - Année 2016. Date : 07/10/2016 Numéro : 7/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle en faveur des communes et EPCI défavorisés : Ventilation de la dotation 2016. Date : 07/10/2016 Numéro : 7/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Fonds départemental de péréquation de la taxe additionnelle aux droits d'enregistrement ou à la taxe de publicité foncière sur les mutations à titre onéreux les communes de moins de 5 000 habitants - Répartition de l'acompte des produits 2016. Date : 07/10/2016 Numéro : 7/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Autorisation de recouvrement auprès de l'Etat des intérêts moratoires et des indemnités forfaitaires imputables au Payeur départemental au titre de l'exercice 2015. Date : 07/10/2016 Numéro : 7/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM LOGIVAM (réaménagement d'une partie de la dette de l'organisme auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations). Date : 07/10/2016 Numéro : 7/06
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM Logement francilien (acquisition en VEFA de 33 logements à Lieusaint). Date : 07/10/2016 Numéro : 7/07
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM LOGIVAM (acquisition en VEFA de 7 logements à Esbly). Date : 07/10/2016 Numéro : 7/08
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Décisions prises par le Président du Conseil départemental du 10 mai au 6 juin 2016. Date : 24/06/2016 Numéro : 0/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Délégation de compétence au Président du Conseil départemental en matière de marchés publics – Information sur les marchés et avenants notifiés entre le 1er et le 30 avril 2016. Date : 24/06/2016 Numéro : 0/03
