SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL PDU : Participation du Département aux actions à mener sur les pôles PDU. Pôle multimodal de Melun. Projet de convention de financement des études. Date : 07/10/2016 Numéro : 3/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Dossier d'organisation de la viabilité hivernale pour l'hiver 2016-2017. Approbation du dispositif mis en place. Date : 07/10/2016 Numéro : 3/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Programme 2016 de répartition du produit 2015 des amendes de Police. Date : 07/10/2016 Numéro : 3/06
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL T Zen Sénart-Melun. Travaux de mise en compatibilité d'ouvrages de gaz situés sur le tracé du T Zen, sur le territoire de la commune de Melun. Convention avec GRTgaz. Date : 07/10/2016 Numéro : 3/07
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Liaison Meaux-Roissy - Barreau RN3/RN2. Acquisitions foncières sur le territoire des communes de Claye-Souilly et Messy. Date : 07/10/2016 Numéro : 3/08
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL RD 619. Aménagement d'un giratoire d'accès à la ZAC "Nangisactipôle" à Nangis. Dossier de prise en considération et approbation de la convention à intervenir avec la Communauté de communes de la Brie Nangissienne et la Commune de Nangis. Date : 07/10/2016 Numéro : 3/09
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Aménagement de voirie pour desservir notamment la future ZAC du parc d'activités de l'A5 à Réau et Moissy-Cramayel. Annulation de la délibération n° 3/07 du 28 janvier 2011. Prise en considération des aménagements sur routes départementales. Date : 07/10/2016 Numéro : 3/10
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Reclassement de la RD 10e3 dans la voirie communale de Conches-sur-Gondoire. Convention avec la Commune. Date : 07/10/2016 Numéro : 3/11
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Avis du Conseil départemental auprès de l'Agence Régionale de Santé sur la délimitation des territoires de démocratie sanitaire. Date : 07/10/2016 Numéro : 4/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Schéma départemental des services aux familles 2016-2020 Date : 07/10/2016 Numéro : 4/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Attribution de participations financières à des gestionnaires de Lieux d'accueil enfants-parents (Laep) - avenants. Date : 07/10/2016 Numéro : 4/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Participation du Département de Seine-et-Marne au dispositif des Emplois Avenir. Date : 07/10/2016 Numéro : 4/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Avenant à la convention d'objectifs avec l'Association "2ème Chance de Seine-et-Marne". Date : 07/10/2016 Numéro : 4/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Soutien aux associations intervenant au titre de l'accès aux droits. Date : 07/10/2016 Numéro : 4/06
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Avenant n °1 à la convention relative à la gestion financière et comptable du fonds de solidarité logement (F.S.L.) pour l'année 2016. Date : 07/10/2016 Numéro : 4/07
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Attribution de subventions au titre de la politique du logement des jeunes. Date : 07/10/2016 Numéro : 4/08
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Subvention à l'association LA ROSE DES VENTS au titre de l'insertion sociale des gens du voyage. Date : 07/10/2016 Numéro : 4/09
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Conventions avec l'association LA ROSE DES VENTS et l'association Unioniste du ROCHETON relatives à la gestion des terrains de grands passages pour les gens du voyage. Date : 07/10/2016 Numéro : 4/10
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Avenant n° 1 à l'accord cadre CNSA 2015-2018 de modernisation et de professionnalisation des services d'aide à domicile et répartition budgétaire 2016. Date : 07/10/2016 Numéro : 4/11
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Renouvellement de la convention tripartite pour 9 EHPAD et approbation d'un avenant à la convention tripartite pour 4 EHPAD. Date : 07/10/2016 Numéro : 4/12
