SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Renouvellement du partenariat entre le Département de Seine-et-Marne et Seine-et-Marne Environnement. Partenariat entre le Département de Seine-et-Marne et l'association des Maisons du bornage de la forêt de Fontainebleau. Date : 03/10/2014 Numéro : 1/11
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Bilan d'activités 2013 de l'Assistance Technique Départementale (ATD) dans les domaines de l'assainissement, des milieux aquatiques et de la protection de la ressource en eau pour la production d'eau potable. Date : 03/10/2014 Numéro : 1/12
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Création d'une mission de médiation institutionnelle du Département de Seine-et-Marne. Date : 03/10/2014 Numéro : 2/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Avenant à la convention conclue avec le Comité des Oeuvres Sociales. Date : 03/10/2014 Numéro : 2/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention avec le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (F.I.P.H.F.P.) relative au financement d'actions menées par le Département de Seine-et-Marne à destination des agents en situation de handicap. Date : 03/10/2014 Numéro : 2/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention relative à l'enlèvement et l'élimination des déchets non ménagers pour divers services départementaux de l'agglomération de Melun au titre de l'année 2014. Date : 03/10/2014 Numéro : 2/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Autorisation donnée au Président du Conseil général d'ester en justice au nom et pour le compte du Département contre l’arrêté préfectoral autorisant l'extension d'exploitation d’une installation de stockage de déchets inertes par la société ECT sur le territoire de la commune de Villeneuve-sous-Dammartin. Date : 03/10/2014 Numéro : 2/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Programme relatif à la rénovation des toitures-terrasses et des menuiseries extérieures du Musée départemental de Préhistoire d'Ile-de-France à Nemours. Date : 03/10/2014 Numéro : 2/06
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Rentrée scolaire 2014/2015 – Approbation des conventions en matière de transport scolaire avec les collectivités intéressées. Date : 03/10/2014 Numéro : 3/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Nouveau dispositif de transport au profit des Anciens Combattants et Veuves de guerre. Convention avec la SNCF pour l'achat des titres Mobilis. Date : 03/10/2014 Numéro : 3/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Lignes conventionnées : Projet d'avenant à la convention partenariale du réseau de transport STILL (secteur de Nemours). Date : 03/10/2014 Numéro : 3/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Dossier d'organisation de la viabilité hivernale pour l'hiver 2014-2015. Approbation du dispositif mis en place. Date : 03/10/2014 Numéro : 3/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Approbation de la convention de partenariat 2014-2016 relative à la gouvernance et la coordination de l’Eurovéloroute 3 en France. Date : 03/10/2014 Numéro : 3/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL RD 10p. Aménagement d'un carrefour giratoire avec les bretelles Est de l'A 104 sur le territoire de la commune de Saint-Thibault-des-Vignes. Dossier de prise en considération. Date : 03/10/2014 Numéro : 3/07
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Reclassement de sections des RD 34, RD 422 et RD 422G dans la voirie communale de Claye-Souilly, et reclassement de la rue du Général Leclerc dans la voirie départementale. Convention financière avec la Commune. Date : 03/10/2014 Numéro : 3/08
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Reclassement de deux sections de l'ancienne RD 231 dans la voirie communale de Chenoise. Convention avec la Commune pour la remise en état de ces sections. Date : 03/10/2014 Numéro : 3/09
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Reclassement de l'ancien tracé de la RD 5 dans la voirie communale de Montévrain. Date : 03/10/2014 Numéro : 3/10
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Contrat Régional d'Exercice Sanitaire - Appui aux étudiants : individualisations de bourses à des étudiants en médecine et kinésithérapie. Date : 03/10/2014 Numéro : 4/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Rapport d'activité du fonds de solidarité logement (F.S.L.) pour l'année 2013. Date : 03/10/2014 Numéro : 4/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Modification du règlement intérieur du fonds de solidarité logement (F.S.L.). Date : 03/10/2014 Numéro : 4/03
