SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Visite par les collégiens de la plate-forme aéroportuaire de Roissy-Charles-de-Gaulle et conférence en anglais sur les métiers de l'aérien Date : 03/10/2014 Numéro : 5/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Renouvellement du contrat de service de bande passante pour les collèges de Seine-et-Marne à conclure avec le délégataire de la DSP de mise à disposition d'un réseau départemental de communications électroniques, la société Sem@for77. Date : 03/10/2014 Numéro : 5/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Reconstruction du Collège de l'Arche Guédon à Torcy - Subvention de la Région Ile-de-France. Date : 03/10/2014 Numéro : 5/06
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Avenant n° 4 à la convention-cadre de partenariat avec le Centre Régional de Documentation Pédagogique portant sur les modalités financières de soutien à l'action du Centre Départemental de Documentation Pédagogique de Seine-et-Marne. Date : 03/10/2014 Numéro : 5/07
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Subvention à l'union départementale des délégués départementaux de l'Éducation nationale - Année 2014. Date : 03/10/2014 Numéro : 5/08
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Subvention de fonctionnement à Acc&ss Paris Île-de-France - Communauté d'universités et d'établissements Paris-Est. Date : 03/10/2014 Numéro : 5/09
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Accueil des jeunes sur la base régionale de plein air et de loisirs de Bois-le-Roi. Date : 03/10/2014 Numéro : 5/10
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Contrat territoire lecture en partenariat avec la Direction régionale des Affaires culturelles d'Ile-de-France. Date : 03/10/2014 Numéro : 6/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Avenant à la convention avec la Communauté d'agglomération de Marne-et-Gondoire pour la transformation du Château de Rentilly en oeuvre d'art. Date : 03/10/2014 Numéro : 6/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Politique départementale en faveur de l’entretien et de la restauration du patrimoine monumental : attribution d’une subvention à la commune d’Arbonne-la-Forêt. Date : 03/10/2014 Numéro : 6/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Adhésion à l'association "Paysages et sites de Mémoire de la Grande Guerre". Date : 03/10/2014 Numéro : 6/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Autorisation du Président à signer les marchés publics de fourniture du logiciel de gestion d'archives GAIA. Date : 03/10/2014 Numéro : 6/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle en faveur des communes et EPCI défavorisés : Ventilation de la dotation 2014. Date : 03/10/2014 Numéro : 7/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Fonds départemental de péréquation de la taxe additionnelle des droits de mutation en faveur des communes de moins de 5 000 habitants - Répartition de l'acompte des produits 2014. Date : 03/10/2014 Numéro : 7/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Autorisation de recouvrer auprès de l'Etat les intérêts moratoires et les indemnités forfaitaires 2013 imputables au comptable public. Date : 03/10/2014 Numéro : 7/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Attribution d'une subvention à l'Union Départementale des Sapeurs-Pompiers de Seine-et-Marne - Année 2014. Date : 03/10/2014 Numéro : 7/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention relative au soutien du Département à l'Union des Maires de Seine-et-Marne : locaux et subvention 2014. Date : 03/10/2014 Numéro : 7/06
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Garantie d'emprunt en faveur de la Fondation des Amis de l'Atelier (transfert des emprunts souscrits par l'association les Amis de l'Atelier). Date : 03/10/2014 Numéro : 7/07
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM Logement Francilien (acquisition-amélioration de 80 logements à Moissy-Cramayel). Date : 03/10/2014 Numéro : 7/08
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Garantie d'emprunt accordée à la SA d'HLM Trois Moulins Habitat (acquisition en VEFA de 21 logements, résidence-accueil, à Cesson). Date : 03/10/2014 Numéro : 7/09
