SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Approbation du septième plan départemental d'action pour le logement et l'hébergement des personnes défavorisées (P.D.A.L.H.P.D.). Date : 03/10/2014 Numéro : 4/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Attribution de subventions au titre de la politique du logement des jeunes. Date : 03/10/2014 Numéro : 4/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Subventions au titre des dispositifs d'aide à la création d'entreprise. Date : 03/10/2014 Numéro : 4/06
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Subvention exceptionnelle à l'association AGISSONS au titre de son activité d'entreprise d'insertion. Date : 03/10/2014 Numéro : 4/07
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Appel à projets pour l'année 2015 relatif aux actions d'insertion relevant de la programmation du Fonds social européen (F.S.E.) sur la période 2014-2020. Date : 03/10/2014 Numéro : 4/08
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Avenant à la convention relative au dispositif seine-et-marnais des contrats uniques d'insertion (C.U.I.) et nouvelle convention de gestion de l'aide départementale pour les structures support d'ateliers et de chantiers d'insertion (A.C.I.). Date : 03/10/2014 Numéro : 4/09
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Subventions au titre de la prévention, des actions de lien social et d'insertion par la santé. Date : 03/10/2014 Numéro : 4/10
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Subventions au titre de l'aide et du soutien aux femmes, en particulier celles victimes de violence. Date : 03/10/2014 Numéro : 4/11
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Soutien aux associations intervenant au titre de l'accès aux droits. Date : 03/10/2014 Numéro : 4/12
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Subventions aux associations intervenant dans le domaine de la solidarité. Date : 03/10/2014 Numéro : 4/13
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Subventions aux associations caritatives à vocation départementale. Date : 03/10/2014 Numéro : 4/14
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Renouvellement des conventions tripartites entre l'Agence Régionale de Santé d'Ile-de-France, le Département et diverses maisons de retraite. Date : 03/10/2014 Numéro : 4/15
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Approbation de l'avenant n° 2 à l'accord-cadre 2012-2014 entre la Caisse Nationale de Solidarité pour l'Autonomie (CNSA) et le Département de Seine-et-Marne pour la modernisation et la professionnalisation des services d'aide et d'accompagnement à domicile et répartition des subventions 2014. Date : 03/10/2014 Numéro : 4/16
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Attribution de subventions pour des actions destinées à des personnes âgées et des personnes handicapées – Première répartition. Date : 03/10/2014 Numéro : 4/17
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention avec l'association "Espoir CFDJ", service Jeunes errants. Date : 03/10/2014 Numéro : 4/18
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Subventions de fonctionnement à des associations oeuvrant dans le domaine de l'enfance et de la petite enfance. Date : 03/10/2014 Numéro : 4/19
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Attribution de participations financières à des gestionnaires de Lieux d'accueil enfants parents (Laep). Date : 03/10/2014 Numéro : 4/20
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Stratégie partagée de développement de l'enseignement supérieur et de la formation en Seine-et-Marne. Date : 03/10/2014 Numéro : 5/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Dotation globale de fonctionnement des collèges - Année 2015. Date : 03/10/2014 Numéro : 5/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Reconduction sur l'année 2014-2015 du dispositif "Zebrock au bahut en Seine-et-Marne". Date : 03/10/2014 Numéro : 5/03
