Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de COALLIA Habitat (construction d'un EHPAD à La Grande Paroisse).

Date : 28/06/2013

Numéro : 7/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM Effort Remois (acquisition en VEFA de 12 logements à Villeneuve-Saint-Denis).

Date : 28/06/2013

Numéro : 7/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM Les Foyers de Seine-et-Marne (transfert d'un emprunt suite à la cession de patrimoine de l'OPH 77).

Date : 28/06/2013

Numéro : 7/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM Logement francilien (construction de 40 logements à Lieusaint).

Date : 28/06/2013

Numéro : 7/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM Trois Moulins Habitat (réhabilitation de 64 logements à Combs-la-Ville).

Date : 28/06/2013

Numéro : 7/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM Trois Moulins Habitat (réhabilitation de 194 logements à Moissy-Cramayel).

Date : 28/06/2013

Numéro : 7/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification de la garantie d'emprunt accordée à la SA d'HLM Antin Résidences le 21/12/2012.

Date : 28/06/2013

Numéro : 7/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Procès-verbal de la séance du 29 mars 2013.

Date : 31/05/2013

Numéro : 0/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Décisions prises par le Président du Conseil général du 23 mars au 2 mai 2013.

Date : 31/05/2013

Numéro : 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétences au Président du Conseil général en matière de marchés publics - Information sur les marchés et avenants notifiés entre le 1er et le 31 mars 2013.

Date : 31/05/2013

Numéro : 0/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Motion relative au financement des AIS et au projet de fonds de péréquation des départements d'Ile-de-France.

Date : 31/05/2013

Numéro : 0/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ordre du jour et Etat de présence.

Date : 31/05/2013

Numéro : 0/77

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat de développement territorial de Sénart.

Date : 31/05/2013

Numéro : 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Dispositif départemental de requalification des zones d'activités économiques : Zone industrielle de Torcy.

Date : 31/05/2013

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aménagement numérique : transfert au Syndicat Mixte d'Aménagement Numérique des dispositions prévues au Contrat Particulier Région/Département 2007-2013.

Date : 31/05/2013

Numéro : 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Proposition de complément du dispositif des MAE biodiversité (Mesures Agro-Environnementales) par une animation agricole en faveur des abeilles et des apiculteurs.

Date : 31/05/2013

Numéro : 1/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Projet d’extension du Périmètre de Protection et de mise en valeur des Espaces Agricoles et Naturels Périurbains sur la Communauté d'agglomération de Marne-et-Gondoire et organisation de l'enquête publique.

Date : 31/05/2013

Numéro : 1/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Redressement des limites communales de Vincy-Manœuvre avec les communes d'Etrepilly et Le Plessis-Placy.

Date : 31/05/2013

Numéro : 1/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Personnel départemental - Mise à jour du tableau des emplois.

Date : 31/05/2013

Numéro : 2/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Personnel départemental : créations d'emplois non permanents.

Date : 31/05/2013

Numéro : 2/02

Deliberations