Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aménagement numérique de la Seine-et-Marne - Avenant n°9 à la délégation de service public (DSP).

Date : 26/04/2013

Numéro : 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aménagement numérique : soutien à l'action du Syndicat Mixte Seine-et-Marne Numérique.

Date : 26/04/2013

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Mise à disposition des services du Département au profit du Syndicat mixte "Seine-et-Marne numérique", pour la réalisation de missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage et de maîtrise d'œuvre pour les études et travaux de génie civil dans le cadre du déploiement de la fibre optique. Convention avec le Syndicat.

Date : 26/04/2013

Numéro : 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Adoption du Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement du réseau routier du Département.

Date : 26/04/2013

Numéro : 1/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Mise en oeuvre du volet préventif agricole du Plan Départemental de l'Eau 2012-2016 : renforcement du dispositif des Mesures Agro-Environnementales relatives à la protection de l'eau (MAE Eau).

Date : 26/04/2013

Numéro : 1/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Assistance Technique Départementale dans le domaine de l'eau : contrats de partenariat avec l'Agence de l'Eau Seine - Normandie et conventions avec les collectivités.

Date : 26/04/2013

Numéro : 1/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Mise à jour de l’inventaire des arbres remarquables de Seine-et-Marne.

Date : 26/04/2013

Numéro : 1/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Electrification rurale : Première répartition de la dotation 2013 du Compte d'Affectation Spéciale - Financement des Aides aux Collectivités territoriales pour l'Electrification rurale (CAS - FACÉ).

Date : 26/04/2013

Numéro : 1/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Programme pluriannuel de titularisation d’agents contractuels du Département

Date : 26/04/2013

Numéro : 2/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Action sociale en faveur du personnel : répartition des crédits de subvention.

Date : 26/04/2013

Numéro : 2/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention relative à l'enlèvement et l'élimination des déchets non ménagers pour divers services départementaux situés dans le secteur de Sénart.

Date : 26/04/2013

Numéro : 2/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Réglement départemental 2013-2014 relatif aux transports scolaires sur circuits spéciaux et pour les élèves et étudiants handicapés.

Date : 26/04/2013

Numéro : 3/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Mise en œuvre du Grenelle de l'Environnement. Instauration d'une éco-redevance auprès des poids lourds circulant sur le réseau routier. Approbation de l'avenant n°1 à la convention intervenue avec la société Ecomouv’, relative à l'installation et à l'exploitation sur le domaine public routier départemental de dispositifs de contrôle.

Date : 26/04/2013

Numéro : 3/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Actions de sensibilisation des jeunes aux risques liés à la conduite sous l'emprise de l'alcool ou de substances psychotropes. Convention avec Voiture & Co.

Date : 26/04/2013

Numéro : 3/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Plan de Prévention des Risques Technologiques de la raffinerie TOTAL et des établissements GPN sur le territoire des communes de Grandpuits-Bailly-Carrois, Aubepierre-Ozouer-le-Repos et Quiers. Approbation des mesures d'exploitation du réseau routier départemental et de leur financement, ainsi que du protocole d’accord de cofinancement des mesures foncières.

Date : 26/04/2013

Numéro : 3/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Transfert dans le patrimoine départemental des terrains acquis par l'Etat en vue de l'aménagement des routes transférées en application de la loi du 13 août 2004 (diverses voies).

Date : 26/04/2013

Numéro : 3/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conventions d'objectifs et de moyens avec les espaces dynamiques d'insertion (E.D.I.) : avenant n° 1.

Date : 26/04/2013

Numéro : 4/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation d'une convention à conclure avec l'Agence Régionale de Santé et CENTRE 77 au titre du Fonds de restructuration des services d'aide à domicile.

Date : 26/04/2013

Numéro : 4/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Renouvellement des conventions tripartites entre l'Agence Régionale de Santé d'Ile-de-France, le Département, et diverses maisons de retraite.

Date : 26/04/2013

Numéro : 4/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Renouvellement de l'indemnisation transport pour la participation des usagers aux instances des politiques départementales des solidarités.

Date : 26/04/2013

Numéro : 4/04

Deliberations