Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention d'accueil de salariés d'Initiatives 77, dans le cadre des chantiers d'initiative locale "Formation au métier de commis de cuisine" et "Formation au métier d'agent de maintenance et d'entretien".

Date : 31/05/2013

Numéro : 2/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Cession de l'ancienne Sous-préfecture de Meaux située 7 et 11 rue de Martimprey et 8 place Henri Moissan.

Date : 31/05/2013

Numéro : 2/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention d'objectifs et de financement entre le Département et l'Agence départementale d'information sur le logement de Seine-et-Marne (A.D.I.L. 77).

Date : 31/05/2013

Numéro : 4/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Proposition de renouvellement de la convention relative à la mise en oeuvre de la mission d'accompagnement vers l'emploi pour une durée d'un an.

Date : 31/05/2013

Numéro : 4/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conventions relatives à la gestion des aires de grands passages pour l'accueil des gens du voyage.

Date : 31/05/2013

Numéro : 4/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions aux associations CULTURE ET SOLIDARITÉ et LA ROSE DES VENTS au titre de l'insertion sociale des gens du voyage.

Date : 31/05/2013

Numéro : 4/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Renouvellement des conventions tripartites entre l'Agence Régionale de Santé d'Ile-de-France, le Département, et diverses maisons de retraite.

Date : 31/05/2013

Numéro : 4/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Partenariat entre le Département de Seine-et-Marne et les Organismes de Jeunesse et d'Éducation Populaire (OJEP) : adaptation des modalités du soutien départemental et perspectives 2013/2015.

Date : 31/05/2013

Numéro : 5/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Concours Collèg'Ecolo : revalorisation des subventions attribuées aux lauréats.

Date : 31/05/2013

Numéro : 5/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention avec la Région Île-de-France et la ville de Meaux pour l'inventaire de la Seine-et-Marne (Patrimoine culturel de Meaux).

Date : 31/05/2013

Numéro : 6/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en faveur de la lecture : attribution de subventions.

Date : 31/05/2013

Numéro : 6/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention de l'Etat pour la rénovation et l'équipement des magasins de la Médiathèque.

Date : 31/05/2013

Numéro : 6/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Examen des comptes de gestion du Payeur Départemental pour l'exercice 2012.

Date : 31/05/2013

Numéro : 7/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Compte Administratif pour 2012 et affectation des résultats du Budget principal et des budgets annexes.

Date : 31/05/2013

Numéro : 7/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM EFIDIS (réhabilitation d'une résidence de 66 logements à Combs-la-Ville).

Date : 31/05/2013

Numéro : 7/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Transfert de garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM La Chaumière de l'Ile-de-France (acquisition de 3 résidences à Moissy-Cramayel et Savigny-le-Temple).

Date : 31/05/2013

Numéro : 7/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Procès-verbaux des séances des 1er février et 1er mars 2013.

Date : 26/04/2013

Numéro : 0/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Décisions prises par le Président du Conseil général du 16 février 2013 au 22 mars 2013.

Date : 26/04/2013

Numéro : 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétence au Président du Conseil général en matière de marchés publics – Information sur les marchés et avenants notifiés entre les 1er janvier et 28 février 2013.

Date : 26/04/2013

Numéro : 0/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ordre du jour et Etat de présence.

Date : 26/04/2013

Numéro : 0/77

Deliberations