Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Adhésion du Département de Seine-et-Marne à l'association de gouvernance du pôle de compétitivité "Systematic Paris Région"

Date : 28/09/2012

Numéro : 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aménagement numérique : désignation des délégués du Conseil général de Seine-et-Marne au Syndicat mixte "Seine-et-Marne Numérique".

Date : 28/09/2012

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aménagement numérique de la Seine-et-Marne : Avenant n° 7 à la D.S.P.

Date : 28/09/2012

Numéro : 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aménagement numérique : déploiement du FTTH sur les communes de Cesson et de Vert-Saint-Denis.

Date : 28/09/2012

Numéro : 1/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aménagement numérique : avenant au contrat avec l'opérateur France Telecom et le délégataire du Département, Sem@for77 pour la commercialisation des infrastructures construites dans le cadre du Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural (FEADER).

Date : 28/09/2012

Numéro : 1/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aménagement numérique : convention avec la Commune de Chevry-Cossigny pour le cofinancement supplémentaire du projet pilote de déploiement de la fibre optique jusqu’à l’abonné (FTTH) en secteur rural.

Date : 28/09/2012

Numéro : 1/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Financement des pôles de compétitivité : modification de la convention type - avenant n°1.

Date : 28/09/2012

Numéro : 1/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

CLAIR du Coeur de la Brie : projet de territoire, contrat et programme d'actions pour l'année 2012.

Date : 28/09/2012

Numéro : 1/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Projets de contrats ruraux.

Date : 28/09/2012

Numéro : 1/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Dispositif de requalification des zones d'activités économiques : requalification des zones industrielles de Meaux et de Poincy et de la zone artisanale de Meaux.

Date : 28/09/2012

Numéro : 1/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avis du Département sur le projet de Plan de Protection de l'Atmosphère.

Date : 28/09/2012

Numéro : 1/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avis du Département relatif au Schéma Régional du Climat, de l'Air et de l'Energie et au Schéma Régional Eolien.

Date : 28/09/2012

Numéro : 1/12

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Bilan d'activités 2011 de l'Assistance Technique Départementale (ATD) dans le domaine de l'assainissement et des milieux aquatiques et de la protection de la ressource en eau pour la production d'eau potable.

Date : 28/09/2012

Numéro : 1/13

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Marchés réservés aux entreprises adaptées et aux établissements et services d'aide par le travail (ESAT). Renforcement du dispositif.

Date : 28/09/2012

Numéro : 2/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Jury de maîtrise d'oeuvre relatif à la réhabilitation de la demi-pension du collège "Le Grand Parc" à Cesson.

Date : 28/09/2012

Numéro : 2/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Cession d'un ensemble immobilier situé 15 - 21 avenue Pasteur à Claye-Souilly.

Date : 28/09/2012

Numéro : 2/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention relative à l'enlèvement et l'élimination des déchets non ménagers pour divers services départementaux de l'agglomération de Melun au titre de l'année 2012.

Date : 28/09/2012

Numéro : 2/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Adoption d'une charte de promotion de la maîtrise des savoirs de base en faveur des agents départementaux.

Date : 28/09/2012

Numéro : 2/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Action sociale en faveur du personnel : répartition des crédits de subvention.

Date : 28/09/2012

Numéro : 2/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

TAD : Proxi'bus du Gâtinais Val de Loing et Proxi'bus de la Bassée. Projets de convention.

Date : 28/09/2012

Numéro : 3/01

Deliberations