Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention relative au remboursement par la Caisse Primaire d'Assurance Maladie (CPAM) de Seine et Marne des prestations réalisées dans les services exerçant les missions de protection maternelle et infantile (PMI).

Date : 28/09/2012

Numéro : 4/13

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution de participations financières à des gestionnaires de lieux d'accueil enfants parents.

Date : 28/09/2012

Numéro : 4/14

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention de fonctionnement à des associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance et de l'aide à la parentalité.

Date : 28/09/2012

Numéro : 4/15

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aide d'urgence en faveur des réfugiés syriens au Liban.

Date : 28/09/2012

Numéro : 5/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Projet expérimental de renforcement de l'apprentissage de l'anglais au collège : extension du dispositif aux cantons de Mitry-Mory et de Claye-Souilly.

Date : 28/09/2012

Numéro : 5/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Découverte des métiers : Avenant à la convention cadre CG77/CCI/Place des métiers, Cité des métiers.

Date : 28/09/2012

Numéro : 5/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Animations nutritionnelles dans les restaurants scolaires des collèges seine-et-marnais.

Date : 28/09/2012

Numéro : 5/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Renouvellement sur l'année 2012-2013 de l'opération "Zebrock au bahut en Seine-et-Marne". (Convention et subvention).

Date : 28/09/2012

Numéro : 5/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Enseignement privé - Répartition du montant par collège du forfait d'externat des collèges privés pour la part consacrée aux personnels non enseignants (personnels techniciens, ouvriers et de service) affectés à l'externat - Troisième répartition.

Date : 28/09/2012

Numéro : 5/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention de fonctionnement au Bureau International des Chercheurs Invités (BICI) du PRES Université-Paris-Est

Date : 28/09/2012

Numéro : 5/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Accueil des jeunes sur les bases de plein air et de loisirs.

Date : 28/09/2012

Numéro : 5/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Trés Haut Niveau Sportif - 2ème attribution de subvention.

Date : 28/09/2012

Numéro : 5/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Soutien du Département pour la transformation du Château de Rentilly en oeuvre d'art.

Date : 28/09/2012

Numéro : 6/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aide à l'édition pour des communes et établissements publics de coopération intercommunale : proposition d'attribution 2012 aux communes de Moussy-le-Neuf et Charny.

Date : 28/09/2012

Numéro : 6/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en faveur du patrimoine mobilier. Création d'un dispositif de subventions d'urgence.

Date : 28/09/2012

Numéro : 6/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Coefficient multiplicateur de la Taxe départementale sur la consommation finale d'électricité pour 2013.

Date : 28/09/2012

Numéro : 7/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution d'une subvention à l'Union Départementale des Sapeurs-Pompiers - Année 2012.

Date : 28/09/2012

Numéro : 7/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de l'Office Public de l'Habitat de Seine-et-Marne (construction de 11 logements à Vert-Saint-Denis).

Date : 28/09/2012

Numéro : 7/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunts en faveur de la SA d'HLM LOGIRYS (création d'un Foyer d'Accueil Medicalisé de 42 places à Cesson).

Date : 28/09/2012

Numéro : 7/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunts en faveur de la SA d'HLM VILOGIA (construction de 72 logements à Savigny-le-Temple).

Date : 28/09/2012

Numéro : 7/05

Deliberations