Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Lignes conventionnées : Réseau de transport Sénart Bus. Projet d'avenant n° 2 à la convention partenariale.

Date : 28/09/2012

Numéro : 3/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

RD 216E. Aménagement du carrefour de desserte de la Zone d'Aménagement Concerté de la Terre Rouge sur le territoire de la commune de Tournan-en-Brie. Dossier de prise en considération et approbation de la convention à intervenir avec Aménagement 77, la Commune et l’Association Syndicale Libre du Closeau.

Date : 28/09/2012

Numéro : 3/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

RD 52 à Larchant. Déviation au droit de la carrière de Bonnevault. Avenant n°2 à la convention intervenue entre la société SIFRACO devenue SIBELCO et le Département.

Date : 28/09/2012

Numéro : 3/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Acquisition de l'emprise de la rue Newton appartenant à Aménagement 77 en vue de son classement dans le domaine public départemental et déclassement d'une section de la RD 9e dans le domaine privé du Département en vue de son aliénation sur le territoire des communes de Mitry-Mory et Compans.

Date : 28/09/2012

Numéro : 3/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Raccordement de l'avenue Robert Schuman avec les RD 934 et RD 5d, sur le territoire des communes de Coupvray, Montry et Magny-le-Hongre. Dossier de prise en considération.

Date : 28/09/2012

Numéro : 3/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Classement dans le domaine public routier départemental des emprises de l’avenue de l’Europe ( T9 ) entre les RD 39 et 346 , sur le territoire de la commune de Le-Mée-sur-Seine.

Date : 28/09/2012

Numéro : 3/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Déclassement dans le domaine privé du Département de la route départementale n° 52 dans sa section comprise entre les PR 1 + 425 et 2 + 970 sur le territoire de la commune de Larchant en vue de son aliénation à la Société SIBELCO et à la Commune de Larchant. Approbation des résultats d'enquête.

Date : 28/09/2012

Numéro : 3/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Reclassement de la RD 5r dans la voirie communale de Chessy. Convention financière avec la Commune pour la remise en état de cette voie.

Date : 28/09/2012

Numéro : 3/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

RD 219 - Suppression du plan d'alignement sur la commune de Lorrez-le-Bocage.

Date : 28/09/2012

Numéro : 3/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Rapport d'activité du fonds de solidarité logement (F.S.L.) pour l'année 2011.

Date : 28/09/2012

Numéro : 4/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Soutien aux structures intervenant au titre de l'accès aux droits.

Date : 28/09/2012

Numéro : 4/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 2 au programme départemental d'insertion et de lutte contre l'exclusion (P.D.I.L.E.) 2010-2012.

Date : 28/09/2012

Numéro : 4/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions au titre des dispositifs d'aide à la création d'entreprise.

Date : 28/09/2012

Numéro : 4/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale de lutte contre les exclusions : subventions au titre de l'aide et du soutien aux femmes victimes de violence.

Date : 28/09/2012

Numéro : 4/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Proposition de choix du délégataire pour l'organisation, l'exploitation et la gestion du service départemental de téléassistance pour les personnes âgées et les personnes adultes handicapées. (Délibération et annexes adressées à la Préfecture pour Contrôle de légalité sous forme "papier" le 28/09/2012 - RAAD n° 2012-45 en date du 28/09/2012)

Date : 28/09/2012

Numéro : 4/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant au Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens (CPOM) conclu avec l’association NORD SAAD 77.

Date : 28/09/2012

Numéro : 4/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation de l’accord-cadre, entre la Caisse Nationale de Solidarité pour l’Autonomie (CNSA) et le Département de Seine-et-Marne, pour la modernisation et la professionnalisation des services d’aide à domicile (2012-2014) et répartition des subventions de l'année 2012.

Date : 28/09/2012

Numéro : 4/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Renouvellement des conventions tripartites entre l'Agence Régionale de Santé d'Ile-de-france, le Département, et diverses maisons de retraite.

Date : 28/09/2012

Numéro : 4/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution de subventions de fonctionnement dans le cadre des actions en faveur des personnes âgées et des personnes handicapées.

Date : 28/09/2012

Numéro : 4/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conclusion d'un avenant au Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) établi entre la Caisse d'allocations familiales de Seine-et-Marne (Caf) et le Département.

Date : 28/09/2012

Numéro : 4/12

Deliberations