Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM LOGIRYS (création d'un Foyer d'Accueil Médicalisé à Vaux-le-Pénil).

Date : 28/09/2012

Numéro : 7/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de l'Office Public de l'Habitat de Seine-et-Marne (démolition-reconstruction de 70 logements à Gretz-Armainvilliers).

Date : 28/09/2012

Numéro : 7/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Procès-verbal de la séance du 13 avril 2012.

Date : 29/06/2012

Numéro : 0/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Décisions prises par le Président du Conseil général du 25 avril au 7 juin 2012.

Date : 29/06/2012

Numéro : 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétences au Président du Conseil général en matière de marchés publics - information sur les marchés et avenants notifiés entre le 1er et le 30 avril 2012.

Date : 29/06/2012

Numéro : 0/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification de la représentation du Département au sein de l'Observatoire Régional des Déchets d'Ile-de-France (ORDIF).

Date : 29/06/2012

Numéro : 0/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Désignation des représentants du Conseil général de Seine-et-Marne pour siéger au sein du conseil d'administration de l'association "PACT 77".

Date : 29/06/2012

Numéro : 0/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Désignation des représentants du Conseil général de Seine-et-Marne pour siéger au sein de la Commission Régionale du Patrimoine et des Sites (CRPS).

Date : 29/06/2012

Numéro : 0/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ordre du jour et Etat de présence.

Date : 29/06/2012

Numéro : 0/77

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat Région-Département 2007-2013 - Avenant n° 2.

Date : 29/06/2012

Numéro : 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Schéma Départemental de la Logistique.

Date : 29/06/2012

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Rapport annuel de développement durable 2012.

Date : 29/06/2012

Numéro : 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de partenariat entre l'Établissement Public d'Aménagement de Sénart (EPA Sénart), les Établissements Publics de Marne-la-Vallée (EPAMARNE/EPAFRANCE) et le Département de Seine-et-Marne portant sur la mise en œuvre du Projet départemental de Territoire.

Date : 29/06/2012

Numéro : 1/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Adhésion à l'ARENE Ile-de-France.

Date : 29/06/2012

Numéro : 1/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Mise en oeuvre d'un dispositif d'aide au développement des usages numériques pour les entreprises de moins de 250 salariés : e-transformation77.

Date : 29/06/2012

Numéro : 1/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aménagement numérique : contractualisation avec l'opérateur SFR et le délégataire du Département, Sem@for77, pour la commercialisation des infrastructures construites dans le cadre du Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural (F.E.A.D.E.R).

Date : 29/06/2012

Numéro : 1/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds départemental d'attractivité : modification du règlement départemental.

Date : 29/06/2012

Numéro : 1/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aménagement 77 - Bilan 2011.

Date : 29/06/2012

Numéro : 1/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avis du Département sur le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de Marne, Brosse et Gondoire.

Date : 29/06/2012

Numéro : 1/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

C.L.A.I.R.de la Communauté de communes des Deux Fleuves : approbation du contrat local d'aménagement intercommunal rural et du programme d'actions 2012.

Date : 29/06/2012

Numéro : 1/11

Deliberations