Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contribution du Département au Programme d'Actions de Prévention des Inondations (PAPI) du Loing.

Date : 24/09/2020

Numéro : 1/09

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Premier avenant au Contrat Rural (CRUR) de la Commune de Saint-Martin-du-Boschet.

Date : 24/09/2020

Numéro : 1/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Redressement de limite communale des Communes de Villebéon et Vaux-sur-Lunain.

Date : 24/09/2020

Numéro : 1/10

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Fonds d'Équipement Rural (FER).

Date : 24/09/2020

Numéro : 1/10

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Attribution de subventions au titre des dispositifs d'aides aux investissements environnementaux et des stratégies locales de développement - Volet forestier.

Date : 24/09/2020

Numéro : 1/11

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Aides dans le cadre du dispositif « Collège Nature », ainsi qu'aux projets d'éducation et de sensibilisation à l'environnement et à la promotion des actions de lutte contre les dépôts sauvages.

Date : 24/09/2020

Numéro : 1/12

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Plan Départemental de l'Eau : attribution de subventions dans les domaines de l'eau potable, des techniques alternatives au désherbage chimique et de l'assainissement.

Date : 24/09/2020

Numéro : 1/13

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Plan Départemental de l'Eau : Première répartition des subventions départementales de l’année 2020 pour les travaux d’entretien des rivières.

Date : 24/09/2020

Numéro : 1/14

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Subventions au titre des dispositifs d'aides à l'acquisition foncière, l'aménagement et la gestion des ENS, ainsi qu'à l'entretien des forêts communales et des arbres remarquables.

Date : 24/09/2020

Numéro : 1/15

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Espaces naturels sensibles-convention relative à l'aménagement du passage à petite faune dit "Batrachoduc de Sorques" et à la traversée de la RD 104 au droit du chemin de bornage de la forêt de Fontainebleau à Montigny-sur-Loing.

Date : 24/09/2020

Numéro : 1/16

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Rapport d'activités 2019.

Date : 24/09/2020

Numéro : 2/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Acquisition de deux parcelles dans le cadre de la réalisation d'un parvis extérieur clôturé devant le collège "Pablo Picasso" de Champs-sur-Marne.

Date : 24/09/2020

Numéro : 2/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Personnel Départemental : modification et suppression d'emplois permanents, création d' emplois non-permanents, mise à jour du tableau des emplois.

Date : 24/09/2020

Numéro : 2/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Indemnisation des victimes de préjudices dont le Département est civilement responsable.

Date : 24/09/2020

Numéro : 2/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Action sociale en faveur du personnel : subvention au Restaurant InterAdministratif de Melun (RIAM).

Date : 24/09/2020

Numéro : 2/03

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Cession d'un véhicule à la société d'assurance de la flotte automobile départementale.

Date : 24/09/2020

Numéro : 2/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Résiliation de la convention de restauration entre le Département de Seine et Marne et le Restaurant Inter Administratif de Melun.

Date : 24/09/2020

Numéro : 2/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Dossier d'Organisation de la Viabilité Hivernale 2020/2021.

Date : 24/09/2020

Numéro : 3/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Prise en charge d'une partie du salaire des accompagnateurs qui assurent la surveillance des enfants d'âge pré-élémentaire à l'intérieur des véhicules de transport scolaire -Année scolaire 2019/2020 - Régularisation.

Date : 24/09/2020

Numéro : 3/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Liaison A4 / RD 96 - Raccordement entre l’échangeur de Bailly-Romainvilliers et le barreau A4 – RD 96. Prise en considération, approbation du plan de financement et du classement dans le domaine public routier départemental.

Date : 24/09/2020

Numéro : 3/02

Deliberations