Rapports et délibérations

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Aliénation et vente de matériels appartenant au Département et affectés au Parc départemental.

Date : 24/09/2020

Numéro : 3/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

TZen 2 Sénart-Melun – Acquisition des parcelles propriété de la SAS Plaine de Montaigu sur le territoire de la Commune de Melun.

Date : 24/09/2020

Numéro : 3/03

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Cession d'un véhicule à la société d'assurance de la flotte automobile départementale.

Date : 24/09/2020

Numéro : 3/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Tzen 2 Lieusaint – Melun Convention n° 4 pour la réalisation et le financement des travaux du secteur II.

Date : 24/09/2020

Numéro : 3/04

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

CDG Express - Routes Départementales (RD) 84 et 9. Aménagement d’ouvrages d’art sur le territoire de la Commune de Mitry-Mory.

Date : 24/09/2020

Numéro : 3/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Infrastructure de Transport : Projet de convention de financement pour la réalisation des études de Schéma de Principe et de l'Enquête Publique du projet de Transport en Commun en Site Propre entre Chelles et Val-de-Fontenay.

Date : 24/09/2020

Numéro : 3/05

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Routes départementales (RD) 5 et 38a - Régularisation foncière sur le territoire de la Commune de Crégy-Lès-Meaux - Cession de délaissés routiers.

Date : 24/09/2020

Numéro : 3/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Electrification Paris-Troyes : avenant n°2 à la convention de financement des travaux d'électrification de la ligne ferroviaire Paris-Troyes, sections Gretz-Troyes et Longueville-Provins "Paris-Troyes – Phase 1 – Tranche 2".

Date : 24/09/2020

Numéro : 3/06

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Route départementale (RD) 125 à Coulommes - Acquisition foncière d’une parcelle, suite à l’application du plan d’alignement en vigueur.

Date : 24/09/2020

Numéro : 3/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention partenariale Département - Ile de France Mobilités - Lignes Express, Citalien et services de Transport A la Demande (TAD) labélisés.

Date : 24/09/2020

Numéro : 3/07

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Route départementale (RD) 934 - Entretien des 4ème et 5ème tranches d'aménagement de la traverse de Mouroux. Convention entre la Commune de Mouroux et le Département.

Date : 24/09/2020

Numéro : 3/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Transport à la Demande (TAD) - Projets de convention TAD Val Briard - TAD de la Bassée Montois - Projet d'avenant TAD Siyonne.

Date : 24/09/2020

Numéro : 3/08

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Route départementale (RD) 319 - Entretien des arrêts de bus "Lycée agricole" sur le territoire de la Commune de Brie-Comte-Robert. Convention entre le Département et le Lycée Bougainville.

Date : 24/09/2020

Numéro : 3/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation du règlement régional des circuits spéciaux scolaires.

Date : 24/09/2020

Numéro : 3/09

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Routes départementales (RD) 354, 350, 51 et 51e1. Conventions relatives à l'aménagement de liaisons cyclables portées par la Communauté de Communes Les Portes Briardes à Férolles-Attilly, Gretz-Armainvilliers, Lésigny, Ozoir-la-Ferrière et Tournan.

Date : 24/09/2020

Numéro : 3/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Renouvellement du modèle de convention de subdélégation relative à l'organisation des transports scolaires avec les régies communales/intercommunales.

Date : 24/09/2020

Numéro : 3/10

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Routes départementales (RD) 9 et 404 à Juilly – Aménagement du carrefour en giratoire – Acquisition foncière.

Date : 24/09/2020

Numéro : 3/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

RD 5 - Création d’une passerelle piétons/cycles au-dessus du canal de Meaux à Chalifert sur le territoire de la Commune d’Esbly.

Date : 24/09/2020

Numéro : 3/11

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Route départementale (RD) 35 - Aménagement d'un arrêt de bus "Mairie" et d'un ralentisseur de type plateau surélevé à Limoges-Fourches. Convention entre la commune, la Communauté d'Agglomération Melun-Val-de-Seine (CAMVS) et le Département.

Date : 24/09/2020

Numéro : 3/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Reclassement de la RD 18 E 1 et d’une section de la RD 18 dans la voirie communale de Les Ormes-sur-Voulzie.

Date : 24/09/2020

Numéro : 3/12

Deliberations