Rapports et délibérations

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Route départementale (RD) 210 - Aménagement de l’intersection avec la rue du Port de Valvins. Régularisation foncière sur le territoire de la Commune de Samois-sur-Seine.

Date : 24/09/2020

Numéro : 3/12

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Reclassement de la RD 109 A et d’une section de la Route Départementale 2411 dans la voirie communale de Bazoches-lès-Bray.

Date : 24/09/2020

Numéro : 3/13

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Reclassement d’une section de la RD 2934 dans la voirie communale de Chelles.

Date : 24/09/2020

Numéro : 3/14

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution d'une subvention à l'Association Prévention Routière pour la réalisation d'actions de sensibilisation des collégiens aux risques routiers.

Date : 24/09/2020

Numéro : 3/15

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant 2020 à la convention d’appui à la lutte contre la pauvreté et d’accès à l’emploi.

Date : 24/09/2020

Numéro : 4/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

COVID - Attribution d'une subvention exceptionnelle en faveur de structures d'accueil de la petite enfance.

Date : 24/09/2020

Numéro : 4/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat départemental de prévention et de protection de l’enfance pour la période 2020-2022.

Date : 24/09/2020

Numéro : 4/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Intervention financière du Département en faveur des structures d’accueil de la petite enfance.

Date : 24/09/2020

Numéro : 4/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention Etat-Département relative à la mise en place des "colos apprenantes".

Date : 24/09/2020

Numéro : 4/03

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Attribution de participations financières à des gestionnaires de Lieux d'accueil enfants-parents.

Date : 24/09/2020

Numéro : 4/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Mise en œuvre d'une procédure de paiement des heures non réalisées par les services d'aide et d'accompagnement à domicile pour cause de COVID 19.

Date : 24/09/2020

Numéro : 4/04

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Attribution de subventions d'investissement pour la reconstruction de l'Etablissement Public Gérontologique de Tournan en Brie (EPGT).

Date : 24/09/2020

Numéro : 4/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions versées aux établissements de l’Aide Sociale à l’Enfance et primes à l’attention des personnels de ces mêmes structures, des SAAD et des ESMS financées par le Département dans le contexte de la crise sanitaire de la Covid-19.

Date : 24/09/2020

Numéro : 4/05

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Conclusion d'un Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens (CPOM) avec l'Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) public la Chocolatière de Noisiel.

Date : 24/09/2020

Numéro : 4/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant à la convention annuelle d'objectifs et de moyens (C.A.O.M.) 2020 qui porte sur les contrats aidés et l'insertion par l'activité économique (I.A.E.).

Date : 24/09/2020

Numéro : 4/06

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Prise en charge des frais d'accueil de trois résidents seine-et-marnais en situation de handicap dans trois établissements belges.

Date : 24/09/2020

Numéro : 4/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions aux associations oeuvrant pour l'insertion des jeunes au titre de l'année 2020.

Date : 24/09/2020

Numéro : 4/07

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Prise en charge des frais d'accueil dans un Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes non habilité à recevoir des bénéficiaires de l'aide sociale.

Date : 24/09/2020

Numéro : 4/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conventions de partenariat avec les associations Equalis et le Rocheton relatives à la gestion et à la médiation des grands passages des gens du voyage sur le département.

Date : 24/09/2020

Numéro : 4/08

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Développement de l'offre de logement - Attribution d'une subvention à l'association A.I.P.I. - Les Ateliers pour l'Initiation, la Production et l'Insertion.

Date : 24/09/2020

Numéro : 4/08

Deliberations