Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrats triennaux de développement culturel.

Date : 24/09/2020

Numéro : 6/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

COVID - Fonds de soutien culturel.

Date : 24/09/2020

Numéro : 6/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en faveur de l'entretien et de la restauration du patrimoine monumental : attribution de subventions.

Date : 24/09/2020

Numéro : 6/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

COVID - Fonds départemental d’urgence en soutien aux offices de tourisme.

Date : 24/09/2020

Numéro : 6/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

COVID - Réponse du Département face à la crise . Financement de l'acquisition de 100 séjours touristiques destinés à la population. Avenant n°7 à la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens avec Seine-et-Marne Attractivité.

Date : 24/09/2020

Numéro : 6/03

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Politique départementale en faveur de la lecture : attribution de subventions d'investissement et de fonctionnement.

Date : 24/09/2020

Numéro : 6/04

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Politique départementale en faveur de la lecture : attribution de subvention - Résidences d'auteurs.

Date : 24/09/2020

Numéro : 6/05

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Prorogation de validité de subvention départementale accordée à la commune de Fontainebleau pour la réhabilitation de la Médiathèque.

Date : 24/09/2020

Numéro : 6/06

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Subventions aux collèges et lieux d'accueil participant au dispositif « Collège au cinéma ».

Date : 24/09/2020

Numéro : 6/07

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Attribution de subventions en faveur des festivals (musique, théâtre, danse et arts plastiques) et manifestations culturelles et artistiques au titre de l'année 2020 : troisième répartition.

Date : 24/09/2020

Numéro : 6/08

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Politique départementale en faveur des investissements à vocation culturelle et artistique et des investissements liés à l'enseignement artistique.

Date : 24/09/2020

Numéro : 6/09

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Convention de partenariat entre le Département de Seine-et-Marne et le Centre de Réadaptation Professionnelle et de Formation de la Fondation COS Alexandre Glasberg (COS CRPF).

Date : 24/09/2020

Numéro : 6/10

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Attribution des subventions 2020 aux associations patrimoniales et archéologiques - 2ème répartition.

Date : 24/09/2020

Numéro : 6/11

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Politique départementale en faveur de l'entretien et la restauration du patrimoine mobilier.

Date : 24/09/2020

Numéro : 6/12

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Subventions aux associations d’histoire et de généalogie 2020.

Date : 24/09/2020

Numéro : 6/13

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Subventions aux manifestations à caractère historique 2020.

Date : 24/09/2020

Numéro : 6/14

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aide d'urgence au Fonds "Urgence Beyrouth 2020" de la Croix Rouge française.

Date : 24/09/2020

Numéro : 7/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Protocole transactionnel avec Les Publications Grands Publics concernant la mise en place de la marque de territoire « Seine-et-Marne Vivre en Grand ! »

Date : 24/09/2020

Numéro : 7/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la Société Anonyme d'HLM 1001 Vies Habitat (réaménagement de 5 emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations).

Date : 24/09/2020

Numéro : 7/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Admissions en non-valeur et créances éteintes.

Date : 24/09/2020

Numéro : 7/02

Deliberations