Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Affaires européennes - Projet de création d’un Centre d’Information Europe Direct (CIED) au sein du Département de Seine-et-Marne.

Date : 24/09/2020

Numéro : 7/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification du Règlement intérieur du Conseil départemental et de la Commission permanente.

Date : 24/09/2020

Numéro : 8/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Décisions prises par le Président du Conseil départemental du 18 janvier au 19 mai 2020.

Date : 26/06/2020

Numéro : 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétence au Président du Conseil départemental en matière de marchés publics – Information sur les marchés et avenants notifiés entre le 1er janvier et le 29 février 2020.

Date : 26/06/2020

Numéro : 0/03

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté d'Agglomération Coulommiers Pays de Brie - Territoire de l'ancien Pays Fertois - Convention de réalisation pour un projet.

Date : 26/06/2020

Numéro : 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Syndicat Mixte d'Etudes et de Préfiguration (SMEP) du Parc Naturel Régional de la Brie et des deux Morin - Approbation de la convention de financement 2020.

Date : 26/06/2020

Numéro : 1/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Contrat Intercommunal de Développement (CID) de Val d'Europe Agglomération - Convention de réalisation pour un projet.

Date : 26/06/2020

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Parc Naturel Régional du Gâtinais Français - Avenant n° 1 à la convention cadre 2018-2020 et approbation de la convention de financement 2020.

Date : 26/06/2020

Numéro : 1/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la Commune de Nanteuil-lès-Meaux - Convention de réalisation pour un projet.

Date : 26/06/2020

Numéro : 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avis du Département de Seine-et-Marne sur le projet de Schéma de Cohérence territoriale (SCoT) du Grand Provinois.

Date : 26/06/2020

Numéro : 1/03

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Fonds d'Équipement Rural (FER).

Date : 26/06/2020

Numéro : 1/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de coopération en vue d’une maîtrise des outils de production, transport et stockage d’eau jusqu’au réseau de distribution d’eau potable du sud francilien.

Date : 26/06/2020

Numéro : 1/04

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Plan Départemental de l'Eau : attribution de subventions dans les domaines de l'eau potable, des techniques alternatives au désherbage chimique, de l'assainissement et de l'aménagement des cours d'eau.

Date : 26/06/2020

Numéro : 1/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Déploiement du programme SARE en Seine-et-Marne sous la responsabilité du Département en tant que porteur associé du programme.

Date : 26/06/2020

Numéro : 1/05

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Attribution de subventions au titre des dispositifs d'aides à l'acquisition, l'aménagement et la gestion des ENS, ainsi qu'à l'entretien et la mise en valeur d'arbres remarquables.

Date : 26/06/2020

Numéro : 1/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation du partenariat entre le Département et l’Agence Régionale Energie Climat d’Île-de-France (AREC IDF) et approbation de l'avenant N°1 avec l’Agence Régionale de la Biodiversité (ARB).

Date : 26/06/2020

Numéro : 1/06

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Espaces Naturels Sensibles : Conventions relatives à la gestion de divers Espaces Naturels Sensibles départementaux

Date : 26/06/2020

Numéro : 1/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de partenariat et convention de groupement de commandes en lien avec l'application mobile "Balade Branchée";

Date : 26/06/2020

Numéro : 1/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 9 à la convention de 1987 pour la création et l'exploitation d'Euro Disneyland en France.

Date : 26/06/2020

Numéro : 1/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Elargissement des bénéficiaires des titres restaurant et revalorisation de la participation de l’employeur pour les plus bas salaires.

Date : 26/06/2020

Numéro : 2/01

Deliberations