Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la Commune de Grisy-Suisnes : Contrat cadre, programme d'actions et convention de réalisation.

Date : 07/02/2020

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la Commune de Faremoutiers - Contrat cadre et programme d'actions.

Date : 07/02/2020

Numéro : 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de partenariat entre le Département et Aéroports de Paris (ADP) 2020-2025.

Date : 07/02/2020

Numéro : 1/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention entre SNCF Réseau et le Département sur les modalités de financement de l’étude d’aménagement foncier de Mitry-Mory - Projet « CDG Express ».

Date : 07/02/2020

Numéro : 1/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat de territoire Eau et Climat « Protection des ressources en eau de l’est seine-et-marnais ».

Date : 07/02/2020

Numéro : 1/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Adoption du Contrat de Transition Ecologique (CTE) de la Communauté d’Agglomération de Marne-et-Gondoire.

Date : 07/02/2020

Numéro : 1/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation de la Charte d'engagement relative au conseil et à l'accompagnement en matière de rénovation énergétique en Ile-de-France (programme SARE).

Date : 07/02/2020

Numéro : 1/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aides aux associations intervenant dans le domaine de la protection de l'environnement.

Date : 07/02/2020

Numéro : 1/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 2 à la convention entre le Département et l’Office National des Forêts (ONF) concernant les actions de préservation et de valorisation des espaces forestiers, du patrimoine historique, archéologique et culturel en Seine-et-Marne.

Date : 07/02/2020

Numéro : 1/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Charte agricole et forestière sur le territoire du Grand Roissy.

Date : 07/02/2020

Numéro : 1/12

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Espaces naturels sensibles - Renouvellement de la convention de partenariat avec le Syndicat du Chemin des Roses et avenants avec divers partenaires intervenant dans les domaines du patrimoine naturel, de la gestion de l'animation des ENS.

Date : 07/02/2020

Numéro : 1/13

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Liquidation de l'Entente Marne : validation des clés de répartition.

Date : 07/02/2020

Numéro : 1/14

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification des dispositions relatives à la mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP).

Date : 07/02/2020

Numéro : 2/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Personnel Départemental : modifications et créations d'emplois permanents, mise à jour du tableau des emplois.

Date : 07/02/2020

Numéro : 2/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Renouvellement de la convention conclue avec le Centre de gestion de Seine-et-Marne portant sur l'organisation de concours et examens professionnels pour l'année 2020.

Date : 07/02/2020

Numéro : 2/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention avec le Centre de gestion de Seine-et-Marne relative à la surveillance médicale des agents du Département pour l'année 2020.

Date : 07/02/2020

Numéro : 2/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution d'une subvention de fonctionnement aux unions syndicales de salariés de Seine-et-Marne.

Date : 07/02/2020

Numéro : 2/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n°5 au bail emphytéotique administratif relatif au parc des casernes de gendarmerie.

Date : 07/02/2020

Numéro : 2/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Cession de l'ancienne gendarmerie de Claye-Souilly.

Date : 07/02/2020

Numéro : 2/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Acquisition auprès du Centre Hospitalier Léon Binet d'un bâtiment à Provins pour les besoins de l'Aide Sociale à l'Enfance.

Date : 07/02/2020

Numéro : 2/09

Deliberations