Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Cession de l'ancienne gendarmerie de Moret-sur-Loing.

Date : 03/04/2020

Numéro : 2/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Nouvelle politique de subventionnement des cartes Imagine R et Scol'R en faveur des collégiens à compter de la rentrée scolaire 2020/2021.

Date : 03/04/2020

Numéro : 3/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Financement des Pôles Autonomie Territoriaux.

Date : 03/04/2020

Numéro : 4/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Signature d'un avenant à la convention de moyens entre le groupement d'intérêt public de la Maison départementale des personnes handicapées et le Département de Seine-et-Marne.

Date : 03/04/2020

Numéro : 4/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Signature du contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens des établissements médico-sociaux de la Croix-Rouge Française.

Date : 03/04/2020

Numéro : 4/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Enseignement privé - Contribution du Département aux dépenses de fonctionnement correspondant à la part "personnel" et à la part "matériel" des collèges privés, dites forfaits d'externat.

Date : 03/04/2020

Numéro : 5/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution des logements des collèges par nécessité absolue de service à certaines fonctions au sein des collèges du département.

Date : 03/04/2020

Numéro : 5/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Forfait des prestations accessoires accordées aux personnels logés pour nécessité absolue de service dans les collèges publics.

Date : 03/04/2020

Numéro : 5/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Partenariat avec la Fédération française d'athlétisme pour l'accueil des équipes de France d'athlétisme en Seine-et-Marne, sur le territoire du Pays de Fontainebleau.

Date : 03/04/2020

Numéro : 5/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention 2020 entre le Département et l'Association Act'Art.

Date : 03/04/2020

Numéro : 6/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Instauration d'un plafond de subventions versées au titre du soutien aux écoles de musique, de danse, ou d'art dramatique. Définition des critères de soutien à l'investissement des établissements d'enseignements artistiques.

Date : 03/04/2020

Numéro : 6/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Soutien départemental à l’édition 2020 du Festival Django Reinhardt.

Date : 03/04/2020

Numéro : 6/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties pour 2020.

Date : 03/04/2020

Numéro : 7/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la Société Anonyme d'HLM 3 F Seine-et-Marne (réaménagement d'un emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations).

Date : 03/04/2020

Numéro : 7/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de l'OPH VAL DU LOING HABITAT (acquisition en VEFA de 80 logements à Champagne-sur-Seine).

Date : 03/04/2020

Numéro : 7/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Procès-verbal de la séance du 19 décembre 2019.

Date : 07/02/2020

Numéro : 0/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Décisions prises par le Président du Conseil départemental du 28 novembre 2019 au 17 janvier 2020.

Date : 07/02/2020

Numéro : 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétence au Président du Conseil départemental en matière de marchés publics – Information sur les marchés et avenants notifiés entre le 1er novembre et le 31 décembre 2019.

Date : 07/02/2020

Numéro : 0/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification de la composition du Conseil d'administration de l'EPIC Seine-et-Marne Attractivité - Agence pour l'attractivité et le rayonnement de la Seine-et-Marne.

Date : 07/02/2020

Numéro : 0/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n°2 au Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté de Communes de la Brie Nangissienne.

Date : 07/02/2020

Numéro : 1/01

Deliberations