Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Préparation de la rentrée scolaire 2020/2021 : - approbation du nouveau Règlement Régional sur les circuits spéciaux scolaires. - ajustement des Règlements Départementaux sur circuits spéciaux scolaires et transport scolaire adapté

Date : 19/06/2020

Numéro : 3/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

PAM 77 : Prolongation de la Délégation de Service Public et approbation de la nouvelle convention de délégation de compétence.

Date : 19/06/2020

Numéro : 3/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Affectation d'une fraction de la redevance communale des mines sur le pétrole aux communes de moins de 2000 habitants pour l'entretien de leur voirie. Programme 2020.

Date : 19/06/2020

Numéro : 3/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Démarches opérationnelles à l'appui de la politique départementale de l'attractivité médicale.

Date : 19/06/2020

Numéro : 4/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Signature d'un contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens avec le service d'aide et d'accompagnement à domicile UNA'DOM.

Date : 19/06/2020

Numéro : 4/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation du Schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage pour les années 2020 à 2026.

Date : 19/06/2020

Numéro : 4/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Participation au Conseil départemental de l'accès au droit (C.D.A.D.).

Date : 19/06/2020

Numéro : 4/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution d'une subvention de fonctionnement pour 2020 à France Active Seine-et-Marne Essonne (ex Association pour le financement d'initiatives locales pour l'emploi - A.F.I.L.E. 77).

Date : 19/06/2020

Numéro : 4/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention à l'association "France Active Seine-et-Marne Essonne" anciennement Association pour le financement d'initiatives locales pour l'emploi de Seine-et-Marne (A.F.I.L.E. 77) au titre du dispositif local d'accompagnement (D.L.A.) 2020.

Date : 19/06/2020

Numéro : 4/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions annuelles aux associations caritatives oeuvrant à la cohésion et insertion sociale.

Date : 19/06/2020

Numéro : 4/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation de programme pour la construction d'un collège à Charny.

Date : 19/06/2020

Numéro : 5/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonctionnement des collèges publics - Exercice 2020 - Ajustement de la dotation globale de fonctionnement des collèges publics et répartition de crédits complémentaires.

Date : 19/06/2020

Numéro : 5/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Parcours collégien : refonte des actions éducatives.

Date : 19/06/2020

Numéro : 5/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

CantiNéo77 - Aide à la restauration Scolaire des collégiens – Reconduction du dispositif et renouvellement de la convention de partenariat avec la Caisse d'allocations familiales de Seine-et-Marne pour la rentrée 2020.

Date : 19/06/2020

Numéro : 5/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en faveur de l'enseignement supérieur : approbation de la convention cadre de partenariat et d'objectifs avec l'Université Paris-Est Créteil (UPEC).

Date : 19/06/2020

Numéro : 5/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

SCIC ARL Campus Numérique de Montereau - Souscription de parts sociales.

Date : 19/06/2020

Numéro : 5/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Paris 2024 -Team 77 : Seine-et-Marne, destination olympique Modification des critères d'attribution de subventions et validation des projets retenus.

Date : 19/06/2020

Numéro : 5/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution de subventions de fonctionnement à l'UNSS et APSL.

Date : 19/06/2020

Numéro : 5/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Accord-cadre d'aménagement et de développement culturel entre le Département de Seine-et-Marne et l'Etat.

Date : 19/06/2020

Numéro : 6/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Évolution du soutien départemental en faveur des projets à caractère historique et scientifique.

Date : 19/06/2020

Numéro : 6/02

Deliberations