Rapports et délibérations

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Politique départementale en faveur des compagnies artistiques professionnelles.

Date : 26/06/2020

Numéro : 6/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Adhésion du Département de Seine-et-Marne à l'Association pour la Coopération des professionnels de l'Information Musicale, à l'Association des Bibliothécaires de France, à l'Association "Planète Sciences" et à l'association "Culture et Départements"

Date : 26/06/2020

Numéro : 6/04

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Attribution des subventions 2020 aux associations patrimoniales et archéologiques.

Date : 26/06/2020

Numéro : 6/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Enrichissement des collections des Archives départementales, acquises en 2019 par don ou achat.

Date : 26/06/2020

Numéro : 6/05

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Première répartition de subventions aux associations œuvrant dans le domaine de la mémoire, de l'entraide et des Anciens Combattants au titre de l'année 2020.

Date : 26/06/2020

Numéro : 6/06

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Convention de partenariat culturel entre le Département et l'association ArKéoMédia.

Date : 26/06/2020

Numéro : 6/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Procès-verbaux des séances des 7 février et 3 avril 2020.

Date : 19/06/2020

Numéro : 0/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 2 au Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté d'Agglomération du Pays de Fontainebleau.

Date : 19/06/2020

Numéro : 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrats ruraux (CoR).

Date : 19/06/2020

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention annuelle 2020 entre le Département de Seine-et-Marne et l'Institut Paris Région en application de la convention cadre 2019-2021.

Date : 19/06/2020

Numéro : 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 4 - Modification de la Convention pluriannuelle d'Objectifs et de Moyens (COM) entre le Département et l'Agence "Seine-et-Marne Attractivité" et attribution d'une subvention d'investissement en 2020.

Date : 19/06/2020

Numéro : 1/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conventions entre le Département de Seine-et-Marne et le Syndicat mixte Seine-et-Marne Numérique relatives à l'attribution et au versement de subventions d'investissement et de fonctionnement.

Date : 19/06/2020

Numéro : 1/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds départemental d’aménagement – Attribution d’une subvention au Comité de Seine-et-Marne de tennis.

Date : 19/06/2020

Numéro : 1/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Présentation des rapports de l'Observatoire de l'Eau et du bilan 2019 des actions du Plan Départemental de l'Eau 2017 - 2024.

Date : 19/06/2020

Numéro : 1/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Etude pour l’élaboration d’un schéma de développement des stations d’avitaillement en (bio) GNV en Seine-et-Marne : convention de partenariat et demande d’une aide financière pour un co-financement GRTGaz / GRDF / SDESM / Département.

Date : 19/06/2020

Numéro : 1/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Personnel Départemental : modification, création et suppression d'emplois permanents, mise à jour du tableau des emplois.

Date : 19/06/2020

Numéro : 2/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Acquisition de locaux situés rue de l'Aluminium à Savigny-le-Temple.

Date : 19/06/2020

Numéro : 2/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation de programme technique dans le cadre de la réhabilitation de la Ferme de la Croix Blanche à Blandy-les-Tours.

Date : 19/06/2020

Numéro : 2/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de soutien à la politique de la réserve militaire entre le Ministère des Armées et le Département de Seine-et-Marne.

Date : 19/06/2020

Numéro : 2/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation du PlanVélo77.

Date : 19/06/2020

Numéro : 3/01

Deliberations