SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Approbation du programme pour la restructuration de la demi-pension et la rénovation intérieure du collège "Jean Wiener" à Champs-sur-Marne. Date : 24/06/2016 Numéro : 5/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Approbation de la convention relative à l'appel à projets ''collèges numériques et innovation pédagogique'' avec l'Académie de Créteil. Date : 24/06/2016 Numéro : 5/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Nouveau montant de subventionnement des spectacles et des manifestations départementales historiques et touristiques. Date : 24/06/2016 Numéro : 6/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Attribution de la subvention 2016 à l'Association "Les Concerts de Poche". Date : 24/06/2016 Numéro : 6/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Fondation du Patrimoine : approbation du versement de la subvention correspondant aux dossiers labellisés dans le cadre de la convention signée le 1er octobre 2014. Date : 24/06/2016 Numéro : 6/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Adhésion du Département de Seine-et-Marne à l'association Actions Culturelles Contre les Exclusions et les Ségrégations (ACCES). Date : 24/06/2016 Numéro : 6/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Enrichissement des collections des Archives départementales, acquises en 2015 par don, achat ou revendication. Date : 24/06/2016 Numéro : 6/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Première Décision Modificative 2016 pour le Budget principal et les budgets annexes. Date : 24/06/2016 Numéro : 7/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM Les Foyers de Seine-et-Marne (acquisition en VEFA de 17 logements à Bussy-Saint-Georges). Date : 24/06/2016 Numéro : 7/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM Trois Moulins Habitat (construction de 100 logements à Crégy-les-Meaux). Date : 24/06/2016 Numéro : 7/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Aides du Département en faveur des sinistrés des inondations de juin 2016. Date : 24/06/2016 Numéro : 7/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Modification du Règlement intérieur du Conseil départemental et de la Commission permanente. Date : 24/06/2016 Numéro : 8/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Procès-verbaux du Conseil départemental des 25 mars et 15 avril 2016. Date : 27/05/2016 Numéro : 0/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Décisions prises par le Président du Conseil départemental du 23 mars au 9 mai 2016. Date : 27/05/2016 Numéro : 0/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Délégation de compétence au Président du Conseil départemental en matière de marchés publics. Information sur les marchés et avenants notifiés entre le 1er février et le 31 mars 2016. Date : 27/05/2016 Numéro : 0/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Formation des Commissions Techniques et des Finances. Modification des membres de la Commission n° 6 : Culture, Patrimoine et Tourisme. Date : 27/05/2016 Numéro : 0/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Désignations des représentants du Conseil départemental de Seine-et-Marne au sein de divers organismes. Date : 27/05/2016 Numéro : 0/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Motion de soutien à la candidature de la Ville de Paris à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques d'été de 2024. Date : 27/05/2016 Numéro : 0/06
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Avenant n° 1 à la convention d’objectifs entre le Département et la Chambre d’Agriculture. Date : 27/05/2016 Numéro : 1/01
