Rapports et délibérations

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Politique départementale en faveur des enseignements artistiques : soutien aux écoles de musique, de danse et d'art dramatique ainsi qu'à la pratique amateur.

Date : 16/04/2021

Numéro : 6/03

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Politique départementale en faveur de l'entretien et la restauration du patrimoine mobilier.

Date : 16/04/2021

Numéro : 6/04

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Attribution des subventions 2021 aux associations patrimoniales et archéologiques (1ère répartition).

Date : 16/04/2021

Numéro : 6/05

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Convention de partenariat entre le Département de Seine-et-Marne, la commune de Blandy-les-Tours et l'association Pavane pour l'organisation du May médiéval , les 29 et 30 mai 2021, au château de Blandy-les-Tours.

Date : 16/04/2021

Numéro : 6/06

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Convention de mise à disposition entre le Département de Seine-et-Marne et le musée de la Chaussure, Gentle Craft (Lausanne, Suisse).

Date : 16/04/2021

Numéro : 6/07

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Licence de réutilisation d'informations publiques relatives au recensement de la population.

Date : 16/04/2021

Numéro : 6/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contribution du Département au second volet du Fonds résilience « Île-de-France & collectivités ».

Date : 16/04/2021

Numéro : 7/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Fonds départemental de soutien à la reprise d’activité du secteur de la restauration. Attribution des subventions - Première répartition.

Date : 16/04/2021

Numéro : 7/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention à l'Association des Maires Ruraux de Seine-et-Marne au titre de l'année 2021.

Date : 16/04/2021

Numéro : 7/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Appel à projets « Fonds de développement touristique » 2020. Deuxième répartition.

Date : 16/04/2021

Numéro : 7/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunts en faveur de la Société Anonyme d'HLM 1001 Vies Habitat (acquisition en VEFA de 30 logements à Moissy-Cramayel).

Date : 16/04/2021

Numéro : 7/03

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Parrainages et partenariats divers.

Date : 16/04/2021

Numéro : 7/03

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Admissions en non-valeur et extinction de créances

Date : 16/04/2021

Numéro : 7/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Procès-verbal de la séance du 17 décembre 2020.

Date : 05/03/2021

Numéro : 0/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Décisions prises par le Président du Conseil départemental du 1er décembre 2020 au 12 février 2021.

Date : 05/03/2021

Numéro : 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétence au Président du Conseil départemental en matière de marchés publics – Information sur les marchés et avenants notifiés entre le 1er novembre 2020 et le 31 janvier 2021.

Date : 05/03/2021

Numéro : 0/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté de Communes Brie des Rivières et Châteaux - Contrat cadre, programme d'actions.

Date : 05/03/2021

Numéro : 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Dispositif contractuel spécifique pour les communes seine-et-marnaises appartenant à la Communauté d'Agglomération Roissy-Pays de France - Prorogation du délai de présentation d'une demande de versement du solde de la subvention.

Date : 05/03/2021

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrats ruraux (CoR).

Date : 05/03/2021

Numéro : 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Protocole d'accord relatif à l'aménagement du site de Paris-Villaroche : avenant à une convention d'études.

Date : 05/03/2021

Numéro : 1/04

Deliberations