Rapports et délibérations

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Fonds d'Équipement Rural (FER).

Date : 07/12/2020

Numéro : 1/05

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Premier avenant au Contrat rural (CoR) des Communes de Saint-Ouen-en-Brie et de Villiers-sous-Grez.

Date : 07/12/2020

Numéro : 1/06

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Aides financières à des actions en faveur de l'environnement et du Développement Durable.

Date : 07/12/2020

Numéro : 1/07

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Attribution de subventions au titre du dispositif d'aides aux investissements environnementaux dans le domaine agricole.

Date : 07/12/2020

Numéro : 1/08

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Conventions entre le Département et des tiers pour l'intégration de circuits dans l'application mobile Balade Branchée.

Date : 07/12/2020

Numéro : 1/09

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Plan Départemental de l'Eau : attribution de subventions dans les domaines de l'eau potable, des techniques alternatives au désherbage chimique, de l'assainissement et de l'aménagement des cours d'eau.

Date : 07/12/2020

Numéro : 1/10

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Acquisition d'une parcelle dans le cadre des travaux d'extension du collège "Plaine des Glacis" de La Ferté-sous-Jouarre.

Date : 07/12/2020

Numéro : 2/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Désaffectation et remise de l'annexe du collège Lucien Cézard 164 rue Grande à Fontainebleau.

Date : 07/12/2020

Numéro : 2/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Autorisation de rejets d'eaux usées traitées sur un terrain propriété du Département à Pamfou.

Date : 07/12/2020

Numéro : 2/03

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Aliénation et vente de véhicules appartenant au Département.

Date : 07/12/2020

Numéro : 2/04

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Convention relative à l'entretien courant des infrastructures du Tzen 2 sur le secteur I (Communes de Lieusaint et Savigny-le-Temple), entre Île-de-France Mobilités et le Département

Date : 07/12/2020

Numéro : 3/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Convention de délégation de compétence transports scolaires – Protocole d’accord valant transaction.

Date : 07/12/2020

Numéro : 3/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Subventionnement d'une partie du salaire des accompagnateurs qui assurent la surveillance des enfants d'âge pré-élémentaire à l'intérieur des véhicules de transport scolaire pour le premier trimestre de l'année scolaire 2020/2021.

Date : 07/12/2020

Numéro : 3/03

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Aide au transport scolaire des élèves du second degré internes et domiciliés en Seine-et-Marne pour l'année scolaire 2019/2020.

Date : 07/12/2020

Numéro : 3/04

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Route départementale (RD) 39e3 - Aménagement cyclable sur le territoire de la Commune de Boissettes. Convention avec la Communauté d'Agglomération Melun Val de Seine (CAMVS) et la Commune.

Date : 07/12/2020

Numéro : 3/05

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Route départementale (RD) 39e3 - Aménagement d'une voie verte sur les Quais des Tilleuls et Etienne Lallia sur le territoire de la Commune de Le Mée-sur-Seine. Convention avec la Communauté d'Agglomération Melun Val de Seine (CAMVS) et la Commune.

Date : 07/12/2020

Numéro : 3/06

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Route départementale (RD) 143e – Régularisation foncière sur le territoire de la Commune de MARLES EN BRIE.

Date : 07/12/2020

Numéro : 3/07

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Attribution de financement aux Services d'Aide et Accompagnement à domicile au titre des heures non réalisées pour cause de Covid 19.

Date : 07/12/2020

Numéro : 4/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Fonds Social Européen. Cofinancement par le Fonds Social Européen de l'achat de masques de protection par le Département dans le cadre de la crise sanitaire en Seine-et-Marne

Date : 07/12/2020

Numéro : 4/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Fonds Social Européen. Avenant à l'opération d’assistance technique portée par le Département de Seine-et-Marne dans le cadre de sa subvention globale 2018-2020

Date : 07/12/2020

Numéro : 4/03

Deliberations